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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-2
ésistement partiel d'appel de S.A.S. AMANUZA, appelantec/S.E
66bd9a031329d1cb8b24adf8
14 août 2024
14 août 2024
AMANUZA Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laurent AZOULAI de la SELEURL LAMLA, avocat au barreau de PARIS Appelante
Source officielleChambre 3-2
ésistement partiel d'appel de S.A.S. KALIANA, appelantec/S.E
66bd9a031329d1cb8b24adfa
14 août 2024
14 août 2024
KALIANA Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laurent AZOULAI de la SELEURL LAMLA, avocat au barreau de PARIS Appelante
Source officielleChambre 3-2
ésistement partiel d'appel de S.C.I. MCQUEEN, appelantec/S.E
66bd9a031329d1cb8b24adfc
14 août 2024
14 août 2024
MCQUEEN Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laurent AZOULAI de la SELEURL LAMLA, avocat au barreau de PARIS Appelante
Source officielleChambre 4-5
662b43a7fe25450008314748
25 avril 2024
25 avril 2024
KUANTIC prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, ayant un établissement secondaire sis [Adresse 4] Représentant : Me Joseph MAGNAN, avocat au
Source officielleChambre 1-8
6700d6d2836fac7141b7e854
4 octobre 2024
4 octobre 2024
GAMBETTA 16 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 3-3
686dfcc12abc72c5727a03a9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT - CIFD - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Jean Wilfrid Noel, magistrat
Source officielleChambre 3-3
6811b6e344bf0d1935aef984
29 avril 2025
29 avril 2025
MY MONEY BANK, nouvelle dénomination de la Sté GE MONEY BANK, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-6
680b1da12c124f4fd8d67230
24 avril 2025
24 avril 2025
[T],[V] [H] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.A.
Source officielleChambre 1-5
631834120876004f131a5dfe
6 septembre 2022
6 septembre 2022
de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assisté par Me David JACQUEMIN de l'ASSOCIATION DEMES, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jean-Philippe DEBRUGE-ESCOBAR
Source officielle2e Chambre
603368e90538cb1d90718504
22 juin 2017
22 juin 2017
de droit étranger dont le siège social est [Adresse 3], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée et
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fd997ce18923089b793a3cc
7 janvier 2020
7 janvier 2020
Techniques et Management Hôteliers (TMH).
Source officielleChambre 4-5
66ff8580a4ff9ec259c09447
3 octobre 2024
3 octobre 2024
OCTOBRE 2024 MAB/KV Rôle N° RG 23/06993 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLKQU Société SEA PRINT LDA C/ [E] [O] Copie exécutoire délivrée le 03/10/24 à : - Me Joseph MAGNAN
Source officielle11e Chambre A
603690ae18dd933375dc984a
6 octobre 2015
6 octobre 2015
ARRÊT AU FOND DU 06 OCTOBRE 2015 N° 2015/ 474 Rôle N° 13/07399 SCI SYNVA C/ SNC PHARMACIE CAPPUCIO FONTEYRAUD Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01298_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros à verser à Me Magnan, avocat de M.
Source officielleChambre 3-1
5fdaf8b32feaa88c9fb63c0b
2 mai 2019
2 mai 2019
N° RG 16/13185 - N° Portalis DBVB-V-B7A-66MP Société MARHABA MTA GENERAL TRADING LLC Société ASCO NV et autres C/ SA CMA - CGM Copie exécutoire délivrée le : à : Me MAGNAN
Source officielleChambre 1-2
669a018abf9da27f384b0cca
18 juillet 2024
18 juillet 2024
ALLIANCE IMMO CONCEPT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Florent LADOUCE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Source officielleChambre 1-9
67ef71678d5c08d4a262e620
3 avril 2025
3 avril 2025
DOMAINE DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Source officielleChambre 1-9
67ef71678d5c08d4a262e624
3 avril 2025
3 avril 2025
DOMAINE DE LA COLLE SAINT PIERRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Source officielleChambre 3-4
67ef71748d5c08d4a262e6d4
3 avril 2025
3 avril 2025
BEMAGRE Copie exécutoire délivrée le : 3 Avril 2025 à : Me Christophe DELMONTE Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ à compétence
Source officielleChambre 1-4
65a0e5b75bbe450008b2cb7e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
FRANCAIS ASSURANCES SARL FREDERIC GOUX ARCHITECTE SCP BTSG2 Société LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE LONDRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me Joseph MAGNAN
Source officiellePage 11 sur 325