née en 1949 à KSAR MELLAB (MAROC) ... ...

Condamne la SAS Besson Chaussures aux dépens, en ce compris les frais d'expertise judiciaire.

en béton menant aux parcelles BW 81 et 23, propriété des époux Z..., empiétait sur la parcelle BW 82 et condamné ces derniers à enlever ladite marche en béton dans le mois de la signification du jugement

Après les premières pluies d'automne, les baguettes ont, à nouveau, rouillé et généré : -de multiples coulures sur les contres-marches, -et des éclatements saillants de béton au niveau de l'arrête des

Aucun avenant au marché fixant ce changement de prestation ou une modification du prix convenu n'a été produit. ».

Le 1er mars 2021, la commune de Boulbon a notifié le décompte général du marché à la SMC BTP, faisant apparaître un solde, au crédit de la société titulaire, d'un montant de 4 474,76 euros toutes taxes

----------------- APPELANT [N] [C] Représenté par Me Matthieu MERCIER de la SELARL CARCREFF CONTENTIEUX, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24448 INTIMEE [2] Représentée par Me Marc

Or, selon l'expert judiciaire, la mise en oeuvre d'un tel béton désactivé- qui doit être réalisée lors de la fabrication - n'est possible que sur un béton de ciment et non sur un béton cellulaire traité

Par actes authentique en date des 8 et 9 mars 2016, M. [Y] [X] et Mme [E] [W] épouse [X] ont fait l'acquisition auprès de M. 

Ainsi, des marches en béton ont été construites à l'avant des bungalows et des allées bétonnées ont été réalisées entre chaque rangée d'ensembles modulaires.

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 décembre 2024, la société Boix et Fabre, représentée par Me Marc conclut au rejet de la requête.

Par conclusions communiquées le 23 mars 2015, la S. A. R. L.

Certes, le marché de l'entreprise [W] ne comporte que le poste engazonnement, et non la plantation des arbres et des arbustes, mais l'expert a noté que le marché précise en son article 1 que la décomposition

des défauts liés à l'aspect non homogène des voiles de bétons en façade.

Cependant, il ressort du jugement du conseil de prud'hommes de Mende du 6 avril 2010 que ce n'est qu'à l'audience de départage du 1er mars 2010, que M.

* * * Marc Y... et Jacqueline X... se sont mariés le 24 août 1996 sans contrat préalable. Ils ont eu deux enfants : Rémi, né le 10 mars 1995 et Mathéo né le 20 mars 1999.

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Mars 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Agnès CHAUMAZ, Présidente de chambre Monsieur Claude TERREAUX,

Jean-Marc X...