CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

14 161 résultats pour « Marie-Pierre OLIVE »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01353_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Olivier Vagneux a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la décision du 21 mars 2022 par laquelle le maire de la commune de Savigny-sur-Orge lui a indiqué de ce que ses communications

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f59e

Appel

2 mars 2012

2 mars 2012

, en date du 06 Mai 2011, enregistrée sous le no 10/ 00552.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA04732_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

rejet implicite de son recours gracieux formé le 16 mars 2018 ; 3°) d'enjoindre au maire de la commune de Nice de lui délivrer ledit permis de construire ; 4°) de mettre à la charge de la commune de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd91226

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

Pierre-Paul Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d94e

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Olivier X...

Source officielle
CA

3e Chambre A

6033a66d8ba65b5ab3d68ce8

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

[U] demande à la cour de : - vu les articles 12, 546, 563 et 564 du code de procédure civile, - dire et juger irrecevable et mal fondé l'appel formé par la MAF contre l'ordonnance prononcée le 8 mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f731

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

Signé par Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cace

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

Pierre FAGALDE, Conseiller, GREFFIER Lors des débats : Mme Marie-Anne CHAIBRIANT, Adjointe Administrative faisant fonction de Greffier, serment préalablement prêté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd8618d

Appel

14 mai 2002

14 mai 2002

ARRET DU 14 MAI 2002 ----------------------- 01/00624 ----------------------- EURL D.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e37b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE, PROCEDURE Mme Marie-France X..., en qualité d'ayant droit de Marcel Y... décédé le 2 avril 2006, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db55

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

No 10/ 03025 AFFAIRE : Olivier X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e47e

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Olivier X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b35f0f1d7564000872dd5d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

et le 11 mai 2020.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bee1

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

de la décision rendue le 17 mars 2008 par le Bureau d'aide Juridictionnelle, section de première instance, aux termes de laquelle sa demande a été rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90003

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

née le 23 Mars 1969 à VILLENEUVE ST GEORGES ... 20250 CORTE assistée de Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Madame Marie Anne D... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cfa

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Marc X... C/ Me Marc-Olivier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90938

Appel

25 juillet 2013

25 juillet 2013

Olivier X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afd83bcaf505db696557

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Il sera renvoyé pour un plus ample exposé du litige aux conclusions des parties échangées par RPVA les 1er mars et 20 mai 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e90d

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

No 10/05420 AFFAIRE : Olivier X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fc08

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

Olivier Z..., leur oncle maternel, avait été désigné administrateur ad hoc des mineurs par ordonnance du 25 juin 2009, confirmée par jugement du tribunal de grande instance de Lille rendu le 17 mai 2010

Source officielle

Page 11 sur 709

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

ALMALOT, PIZZA GIOVANNI, MONTEIRO RODRIGUES DE OLIVEIRA, MANDALA, Marie, Jean-Pierre

SIREN 883896326GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Acte sous seing privé en date du 06/07/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de annecy le 08/07/2020, Dossier 2020 63187 réf 2020 A 03714 Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 16 Place Saint-Jean SEYNOD 74600 ANNECY. Adresse de l'ancien propriétaire : 16 Place ST JEAN CENTRE COMMERCIAL CHAMP FLEURI Seynod 74600 ANNECY. Achat d'un fonds de commerce de restauration, pizzéria sis 16 Place Saint-Jean - Centre Comercial Champ F

18/08/2020

Voir →

Créations

PETITSZAMOURS, MENOU, Marie-Pierre, Valérie, OLIVEIRA

SIREN 525028775GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

24/01/2019

Voir →

Radiations

L'OLIVEVRAIE, BORNE, Francis, Marie, Jean, Pierre

SIREN 519992390GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

16/09/2016

Voir →

Créations

MARIE-PIERRE FILONI, OLIVESI, Marie-Pierre, FILONI

SIREN 498004662GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO

12/01/2016

Voir →

Créations

L'OLIVEVRAIE, BORNE, Francis, Marie, Jean, Pierre

SIREN 519992390GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

16/12/2015

Voir →