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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e Chambre A

60375d7e1371843ad2d30f01

Appel

3 avril 2015

3 avril 2015

MARINA ROMANA, la S.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

5fdd777dd0974f2358b28eaa

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Par voie de conclusions signifiées le 12 mai 2016, Madame Maria Cristina X... Y... épouse Z... et son mari Monsieur José Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f286

Appel

29 février 2012

29 février 2012

* * * Maria-Adélaïde X... s'est mariée le 16 août 1986 à Esponede au Portugal avec Alberto Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c948bd3db21cbdd87d4a

Appel

8 décembre 2005

8 décembre 2005

mandataire judiciaire, ès qualités de mandataire liquidateur de la société UN MONDE D'IMAGE, SARL 53 Rue Vauban 69456 LYON CEDEX 06 représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour Madame Maria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936de

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée sur l'audience par Me Nassim GHALIMI de l'ASSOCIATION VEIL JOURDE, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7c6

Appel

22 septembre 2008

22 septembre 2008

KER MARIA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

654b380c56298f8318387d42

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE CONSTATANT L'INTERRUPTION DE L'INSTANCE N°23/366 DU 31 Octobre 2023 Nous, Patrick CHEVRIER, conseiller de la mise en état ; Assisté de Marina

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb18

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

A MARINA D'ERBA ROSSA C/ CHIODI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : S.

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CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89254

Appel

5 septembre 2007

5 septembre 2007

C/ COMMUNE DE SANTA MARIA POGGIO COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE SEPT APPELANTE : Mademoiselle Anne X... ... 06000 NICE

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CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e43

Appel

4 février 2016

4 février 2016

d'inscription au répertoire général : S 12/ 09961 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Mai 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 12-00096 APPELANTE Madame Maria

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CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901c8

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Marina a été licenciée pour motif économique par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 10 avril 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f5c

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

Auguste X... et de Mme Maria Z..., l'absence des co-indivisaires successibles des aïeuls de Mme Maria Z...est sans incidence sur la recevabilité ou sur le bien fondé de l'action.

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CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915af

Appel

19 mai 2014

19 mai 2014

RG N : 13/ 00581 AFFAIRE : Mme Maria da Conceicao X... C/ M. Jorge Manuel Y... M. J/ A.

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CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da0b

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Mars 2011 APPELANTE : Mme Maria-Isabelle X... épouse Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919e9

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Y... des demandes présentées à ce titre, * de condamner Mme Maria-Grazia Y... aux dépens de première instance et d'appel, en ce compris le coût du commandement de payer du 17 janvier 2013, * de fixer

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CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f308

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Mme Maria Rosa X... a saisi le C. P.

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CA

Chambre 1-3

665aba2297d59200081070b7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Les devis émis par la SARL de Maria le 23 juin 2009 sont d'un montant respectif de 32 629,74 euros TTC et 1494,50 euros TTC.

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Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb6b

Appel

21 février 2008

21 février 2008

C / Ana Maria Y... divorcée X...

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Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e46d

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de Madame Y...Marina ...

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8e Chambre A

6035ddace33921441dfa3396

Appel

11 février 2016

11 février 2016

YACHT CLUB INTERNATIONAL MARINA BAIEDES ANGES (SYCIM), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle

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