Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fde
6 février 2015
6 février 2015
COMPARANT-assisté de Me Lise Nadine MOREAU, avocat au barreau de LIMOGES Madame Marie-Thérèse Y... épouse Patrice X..., demeurant... 87250 BESSINES SUR GARTEMPE COMPARANTE-assistée de Me Lise Nadine
Source officielleService des Référés
63d379fed1bc2605de4b491e
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[Localité 1] représenté par Me Sophie DETROYAT de la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 14 décembre 2022 tenue par Hélène MOREAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f0
28 mai 2013
28 mai 2013
DUFAU, assesseur GREFFIER lors des débats: Mme Catherine PINEL ARRET : contradictoire, prononcé le 28 Mai 2013 Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL , président, et par Madame PINEL,
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f42
20 janvier 2015
20 janvier 2015
, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION Madame Monique Y... ... 97419 LA POSSESSION Représentant : Me Jean-Jacques MOREL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION CLÔTURE LE :
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7bd
29 mai 2012
29 mai 2012
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* Vu les articles 396, 399, 400, 401, 403
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
688af892aac506b5d705cffd
30 juillet 2025
30 juillet 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Juillet 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Christine MOREAU
Source officielleChambre des Rétentions
6a0fef6dcdc6046d4788f131
21 mai 2026
21 mai 2026
MAI 2026 Minute N°452/2026 N° RG 26/01635 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNOQ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 19 mai 2026 à 12h26 Nous, Lucie MOREAU
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e978
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL , président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d99
6 décembre 2013
6 décembre 2013
COMPARANTE-assistée de Me Sylvie BOURANDY, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Lise-Nadine MOREAU, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE ET : Monsieur Frédéric Y..., demeurant ...-19150
Source officielle1ère Chambre
627ca8914781dc057dee7cce
10 mai 2022
10 mai 2022
Le lot maçonnerie a été confié à la société Thibaud Construction (société Thibaud) et à la société Moreau Yvon (société Moreau).
Source officielleCabinet B
68009ba2a0dcde7c792bd1d9
10 avril 2025
10 avril 2025
[Z] [T] était le gérant et associé unique de la SARL Unipersonnelle Moorea Boat Tour, inscrite au répertoire des métiers le 23 août 1994, ayant pour activité principale 'Transport maritimes et côtiers
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03709_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
A, représenté par Me Morel, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler les arrêtés du 10 février 2023 du
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE00704_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Morel, avocat de M.
Source officielleChambre Commerciale
68df589c5835300816d815e2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[M] [J] Représentant : Me Marius LOIACONO de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme [H] [E] Représentant : Me Marius LOIACONO de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903aa
28 février 2013
28 février 2013
(avocats au barreau de LAVAL) APPELANT SAS AD GRAND OUEST 6 rue Vaucanson 49000 ANGERS INTIMEE ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE Nous, Catherine Lecaplain Morel
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69ddd022cdc6046d472aa533
13 avril 2026
13 avril 2026
langue arabe, interprète ayant prêté serment, Maître Vincent MERRIEN, avocat au barreau de COLMAR, commis(e) d'office, absent du fait d'un mouvement de grève du barreau de Colmar ce jour puis Maître MOREL
Source officielleChambre civile 1-7
69f19120cdc6046d47ecb9c0
28 avril 2026
28 avril 2026
Adresse 1] [Localité 3] non représenté INTIME ET COMME PARTIE JOINTE : LE PROCUREUR GENERAL COUR D'APPEL DE VERSAILLES [Adresse 2] [Localité 4] pris en la personne de madame Corinne MOREAU
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69f19fafcdc6046d47ee529e
28 avril 2026
28 avril 2026
Le Procureur Général ; Après avoir entendu Maître MOREL, avocat au barreau de Paris, en ses observations pour la SELARL CENTAURE AVOCATS, conseil de LE PREFET DU BAS RHIN, puis Maître Raphaël REINS
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69f19fb2cdc6046d47ee52ed
28 avril 2026
28 avril 2026
Le Procureur Général ; Après avoir entendu Maître MOREL, avocat au barreau de Paris, en ses observations pour la SELARL CENTAURE AVOCATS, conseil de LE PREFET DU BAS RHIN, puis Maître Raphaël REINS
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69d9e13dcdc6046d47d998fb
10 avril 2026
10 avril 2026
[F] en ses déclarations par visioconférence et par l'intermédiaire de [L] [Y], Maître Karima MIMOUNI, avocat au barreau de COLMAR, commis(e) d'office, en ses observations pour le retenu puis Maître MOREL
Source officiellePage 11 sur 385