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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acfd
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90241
7 février 2013
7 février 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 07 Février 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9061b
2 mai 2013
2 mai 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 02 Mai 2013 Les avocats présents
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA04431_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
A, représenté par Me Margaux Nguyen Chanh, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance n° 2317366/5-4 du 23 août 2023 de la vice-présidente de la 5ème section du Tribunal administratif de Paris
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA04440_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
B, représenté par Me Margaux Nguyen Chanh, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance n° 2317355/5-4 du 23 août 2023 de la vice-présidente de la 5ème section du Tribunal administratif de Paris
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA04441_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
B, représenté par Me Margaux Nguyen Chanh, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance n° 2317394/5-4 du 23 août 2023 de la vice-présidente de la 5ème section du Tribunal administratif de Paris
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA04443_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
A, représenté par Me Margaux Nguyen Chanh, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance n° 2317447/5-4 du 24 août 2023 de la vice-présidente de la 5ème section du Tribunal administratif de Paris
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA04444_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 23 octobre 2023, Mme B, représentée par Me Margaux Nguyen Chanh, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance n° 2317453/5-4 du 24 août
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03668_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2023, Mme D épouse C, représentée par Me Nguiyan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 octobre 2023 du tribunal
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02491_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
A, représenté par Me Nguiyan, avocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de lui délivrer un
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9174e
10 juin 2014
10 juin 2014
comparant en personne Assisté de Me Virginie DOUBLET NGUYEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1445 INTIMÉE Société CREDIMUNDI venant aux droits de la SA DUCROIRE DELCREDERE Prise en la personne
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6438f360a942a604f5e93898
13 avril 2023
13 avril 2023
INTIMÉE : SAS EVALYS [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Françoise NGUYEN
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6a225af6cdc6046d4737dd32
4 juin 2026
4 juin 2026
qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE,Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Françoise NGUYEN
Source officielle4ème chambre commerciale
633e7012f8faf13e2e973d6b
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me BOULET Romain, substituant Me Jean-Marc NGUYEN PHUNG de la SCP NGUYEN PHUNG & ASSOCIÉS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée
Source officielle3ème chambre
695f4e18cdc6046d4795b3ea
7 janvier 2026
7 janvier 2026
*** APPELANTS Monsieur [X], [B] [K] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Philippe SALVA de la SELEURL SELARLU PHILIPPE SALVA, avocat postulant au barreau d'ARIEGE et par Me Jean marc NGUYEN
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a3c
4 septembre 2014
4 septembre 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 04 Septembre 2014 L'avocat présent
Source officielle4e chambre civile
6319874751eeae4f1309d19e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
, élisant domicile chez son avocat Maître [C] [R], représenant la SPE IMPLID AVOCATS, inscrite au Barreau de LYON, y demeurant [Adresse 1] Industriestrasse 13 C SUISSE Représentée par Me Audrey NGUYEN
Source officielle2ème chambre section A
63d37a86d1bc2605de4b4a07
26 janvier 2023
26 janvier 2023
immatriculée au RCS de NIMES sous e N° 521.978.239 prise en la personne de son gérant Mr [M] [X] domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Marc NGUYEN
Source officielle1ere Chambre Section 1
653b59f9502b828318c4e76e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Mélanie LE NORMAND-ROUSSEL, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [A] [U] demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Kiêt NGUYEN
Source officielleRéférés du PP
653ca68e83c9498318209d03
27 octobre 2023
27 octobre 2023
CALAUDI/BEAUREGARD/LEMOINE, Plaidant, avocat au barreau de MONTPELLIER DEMANDEURS Monsieur [O] [Y] né le 19 Mars 1959 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Marc NGUYEN
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