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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f34
27 novembre 2006
27 novembre 2006
devant Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, François CERTNER, Conseiller et Christian COMBES, Conseiller (lequel, désigné par le Président de Chambre, a fait un rapport oral préalable), assistés de Nicole
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6870a1835b6604a26aae892d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
nationalité Française, demeurant [Adresse 2] absents représentés par Me Mathieu RAFFY membre de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et par Me Nicolas
Source officielle1ère chambre civile A
603203d72566e43bdcdb9646
17 mai 2018
17 mai 2018
[W] [U] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] (VAUCLUSE) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Maître Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON assisté de la SCP GONTARD - LE
Source officielle4e Chambre A
60338b09e7c07d3e234520d5
26 mai 2017
26 mai 2017
15/15782 [I] [U] C/ Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE [Adresse 1] SCI L'ABRI COTIER Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Nicolas
Source officielle3e Chambre A
6162be8599b588421c5e37c4
22 novembre 2012
22 novembre 2012
d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Sébastien GUENOT, avocat au barreau de DRAGUIGNANsubstitué par Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905e4
22 avril 2013
22 avril 2013
Madame Anecy X... épouse Y... ... 97115 SAINTE ROSE Représentée par Me FANFANT de la SELARL EXCELEGIS (TOQUE 82) avocats au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCour d'Appel
6253c8abbd3db21cbdd85ea3
19 février 2002
19 février 2002
mille deux par Madame LATRABE, Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Madame Marie-Christine DESCHAMPS épouse X... née le 16 Novembre 1962 à BRIVE (19100) Côte de la Rose
Source officielle3e Chambre A
6162c1ce34defd4c4b3b4638
29 novembre 2012
29 novembre 2012
] [J] né le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 7], demeurant [Localité 2] représenté par la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Danièle BOUTEN-NICOLAI
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90220
6 février 2013
6 février 2013
né le 12 Avril 1971 à MAROC ... 20230 SAN NICOLAO ayant pour avocat Me Claude CRETY, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 19
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92072
23 février 2015
23 février 2015
numéro 2014/ 001698 du 14/ 11/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASSE-TERRE) INTIMÉE SARL BETON GWADA SARL Section Goguette 97117 PORT LOUIS Représentée par Maître Jean-Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cec
30 mai 2006
30 mai 2006
RG N : 05/0069 - A R R E T No 572-06 Prononcé à l'audience publique du trente Mai deux mille six, par Nicole ROGER, Conseiller faisant fonctions de Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre
Source officielleChambre Taxe
64a8ff4703029105dbedc18c
7 juillet 2023
7 juillet 2023
l'AARPI AVOCATS REUNIS [W] C/ [R] [K] ORDONNANCE DE TAXE ENTRE Me [N] [W] Membre de l'AARPI AVOCATS REUNIS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Audrey NICOLAS
Source officielleChambre Prud'homale
65b4ac127ef77d000880b3b0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MIROITERIE SCHULTZ [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas FOUASSIER de la SELARL BFC AVOCATS, avocat au barreau de LAVAL INTIMEE : S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-7
5fd988063d19a9782902a3bf
16 janvier 2020
16 janvier 2020
APPELANTE Madame [T] [T], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nicolas FOUILLEUL de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SA LOGIS FAMILIAL Prise en la personne
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02849_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
A, représenté par Me Roca, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 septembre 2024 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) d'annuler la lettre du 13 juillet 2022 de la directrice
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efa9
22 novembre 2011
22 novembre 2011
: SCI LE HAMEAU DE SAINT-ALBIN représentée par ses dirigeants légaux 1 avenue Félix Faure 69007 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SELARL REBOTIER ROSSI
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f427
20 mars 2012
20 mars 2012
SOCIETE CARRER CAPPELANS APPELANTE : SAS TEREVA anciennement MARTIN BELAYSOUD représentée par ses dirigeants légaux 18 avenue d'Arsonval ZI Nord 01000 BOURG-EN-BRESSE représentée par Me Nathalie ROSE
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f47c
28 février 2012
28 février 2012
PARTICIPATOIN AVOCATS A SSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMÉES : SCI 57 RUE DE LA POMPE représentée par ses dirigeants légaux 60 avenue Poincaré 75116 PARIS représentée par Me Nathalie ROSE
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4a9
7 février 2012
7 février 2012
à ARTAIX (Saône et Loire) ... 71110 ARTAIX représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, assistée de la SELARL ROBERT, avocats au barreau de ROANNE Mme Marie Paule Rose
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3f4
5 février 2008
5 février 2008
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Madame Nicole GIRONA, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 11 sur 20
ROSADO, Nicolas Jean Maximilien
17/04/2026
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ROSAS, Nicolas, Pierre, Claude, Michel
15/01/2026
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Nicolas, Rosalie Camille, Candusso
10/08/2025
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REYES, Rosa, MATHIEU, Nicolas
Fonds reçu en location gérance.
16/04/2025
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ROSAS, Nicolas, Pierre, Claude, Michel
25/03/2025
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