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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f03e
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Pierre-Louis PUGNET, Conseiller.
Source officielleChambre 1-5
6708bff1445a086e2bceda3d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Dans ses conclusions d'intimée déposées et notifiées sur le RPVA le 15 février 2022, la SCI Gérard demande à la cour de : Vu les pièces versées aux débats.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91050
30 janvier 2014
30 janvier 2014
Pierre-Louis PUGNET, Conseiller.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6031fb977f2f1533e7dd7699
16 mai 2018
16 mai 2018
Gérard E... sont redevables à Mlle Frédérique Z..., M. Thomas Z..., Mme Laurence Y... veuve Z..., Mlle Perrine Z..., M. Pierre Z... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a061
21 novembre 2007
21 novembre 2007
d'inscription au répertoire général : 07 / 02849 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 MARS 2007-TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT-No RG 20600005 APPELANTS : Monsieur Gérald
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87da5
7 février 2006
7 février 2006
ROCHER, Didier et Gérard X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bde1
4 juin 2008
4 juin 2008
VINCENT Gérard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cae8bd3db21cbdd8c6f6
17 septembre 2008
17 septembre 2008
assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 23 juillet 2007 par Maître Valérie ETILE, avocat de Monsieur Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8cf
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Gérard Antoine Jean X... né le 14 Janvier 1946 à SAINT ETIENNE (42022) ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7e
17 septembre 2013
17 septembre 2013
Le 6 avril 2012, Gérard B...et la Sarl B...ont relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb98bd3db21cbdd8ddaa
5 mai 2011
5 mai 2011
ARRÊT DU 05/ 05/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 03706 Jugement (No) rendu le 01 Avril 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/ LL APPELANT Monsieur Gérard
Source officielle4ème B chambre sociale
5fde365da3a2a71202ff87ee
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Gérald A... travaillant alors moins de 8 heures par jour et qu'à compter de mars 2009, M. Gérald A... a perçu une prime dite 'de poste'.
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6b7
8 février 2011
8 février 2011
Gérard X... pour non paiement des entiers salaires, - condamné M. Gérard X... à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed65
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e708
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e919
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd9030e
28 février 2013
28 février 2013
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91756
10 juin 2014
10 juin 2014
À l'audience, l'avocat de la société demande d'écarter des débats les deux pièces communiquées « tardivement » par Monsieur Lounès X... à savoir la pièce 12 (2 certificats de travail établis les 22 Octobre
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b815
2 novembre 2007
2 novembre 2007
Gérard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d11c
27 janvier 2009
27 janvier 2009
700 du code de procédure civile, - condamné Gérard X... aux dépens.
Source officiellePage 11 sur 288