CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 587 résultats pour « Pierre MARTINEZ »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

64eedcc6bb2c32d969d3534f

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

ORDONNANCE Réputée contradictoire, Signée par Isabelle MARTINEZ, conseiller, et Camille MOLINA, greffière et rendue par mise à disposition au greffe par application de l'article 450 du code de procédure

Source officielle
CA

1re chambre civile

64eedcc7bb2c32d969d35355

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

] non comparant Monsieur [R] [X] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 20 Juillet 2023, en audience publique, devant Isabelle MARTINEZ

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03835_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 ; - le décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00028_20230925

Admin. Appel

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Vu : - les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02668_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00336_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02363_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

Vu : - les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

626a2f3b71469e057d789a80

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Jean-Pierre MASIA, Président Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_21NC02547_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02741_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64534c2a37f394d0f8f6642b

Appel

30 avril 2023

30 avril 2023

APPELANT Monsieur [L] [I] alias [I] [L] né le 13 Juin 1998 à [Localité 6], de nationalité Algérienne comparant, assisté de Me Vanessa MARTINEZ avocat au barreau d'Aix en Provence, INTIME

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

662b43effe25450008314b52

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

L'appel est fondé sur les pièces communiquées aux débats en première instance et sur celles qui le seront devant la cour d'appel."

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00857_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00858_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02232_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02636_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03448_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02794_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00515_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00887_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Page 11 sur 180

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC201 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

MARTINEZ, Christophe, Pierre, Joseph

SIREN 941171712Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

22/07/2026

Voir →

Procédures collectives

MARTINEZ, Pierre

SIREN 390417574Greffe du Tribunal Judiciaire de Béziers

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : GALY Michel, 47 Avenue Jean Moulin, 34500 BEZIERS - N° RG : 16/03378

28/06/2026

Voir →

Créations

MARTINEZ, Pierre, Antoine

SIREN 106237118Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JEAN-PIERRE MARTINEZ

SIREN 484870951Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETANCHEITE ECHAFFAUDAGE PIERRE MARTINEZ

SIREN 347390759Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

21/05/2026

Voir →