Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e59c
31 août 2011
31 août 2011
No 10/ 04276 AFFAIRE : Alexander X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a63c
9 janvier 2008
9 janvier 2008
MUCCHIELLI, Président de Chambre, et Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller, chargés du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleCour d'Appel
CONFOLENT-PORT-DIEU DEMANDEUR à la récusationc/Madame Alexandra NICOLAY
6253cd05bd3db21cbdd920c8
26 février 2015
26 février 2015
Jean-Pierre X...
Source officielleChambre civile TGI
628c764cdfcf1305b332f25e
22 avril 2022
22 avril 2022
[R] gérant de la SCCV, a adressé à l'architecte les plans provisoires du géomètre faisant clairement état que l'assiette du projet intégrait une partie de la parcelle AV [Cadastre 2] (pièce N° 3 de l'appelante
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcb5
18 avril 2011
18 avril 2011
Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93978
27 janvier 2017
27 janvier 2017
de Maître Alexandre ALQUIER.
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fddffe6a87bb9a052d162ca
6 juillet 2018
6 juillet 2018
ARCO SALCEDO et Alexandra PIERRE-BLANCHARD, conseillères, chargées du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f42
24 février 2016
24 février 2016
né le 29 Mars 1940 à AJACCIO (20000) ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO M. Henri Y...
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d4be9373d969ac450b
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleChambre 3-3
631ad8c139cffb4f13674331
8 septembre 2022
8 septembre 2022
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre ROBELET Me Pierre-Yves IMPERATORE Décision déférée
Source officielleChambre Sociale
6448c0c65ca6d8d0f8ef6919
25 avril 2023
25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd64761
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Cette non-conformité a concerné l'ensemble des pièces de l'ordre de fabrication (OF) soit 88 pièces.
Source officielle1re chambre 2e section
64364d7b29c3df04f589a670
11 avril 2023
11 avril 2023
: Jugement rendu le 15 Janvier 2021 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de CHARTRES N° RG : 5119000006 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 11/04/23 à : Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0da
4 mai 2009
4 mai 2009
Subsidiairement, la Cour ne pourra que se déclarer incompétente au profit du tribunal de commerce de LIMOGES.
Source officielleChambre 1-9
679336b9cc9763289b72518c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par déclaration du 12 juin 2024 au greffe de la cour, madame [T] formait appel du jugement précité.
Source officielleChambre 3-1
6719e4db5857dd64cbdaa396
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Le juge du contrôle des expertises a été saisi à de nombreuses reprises, notamment sur des incidents de communications de pièces dans le cadre de l'expertise.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bcf
4 octobre 2005
4 octobre 2005
La société L.A. and company démontre, par les pièces qu'elle produit, que les fonctions de contrôleur de gestion exercées par Monsieur X... dans une entreprise qui comptait deux salariés y compris lui-même
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92300
14 octobre 2014
14 octobre 2014
profit de la SCP Argellies, avocat.
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a52681
16 avril 2024
16 avril 2024
Elle produit également quatre attestations de résidents.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da04
7 septembre 2010
7 septembre 2010
Monsieur Alexandre X..., assigné par exploit du 13 mars 2009, déposé en l'étude de l'huissier instrumentaire, n'a pas constitué avoué.
Source officiellePage 11 sur 253