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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd873fc
10 juin 2004
10 juin 2004
la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assistée de Me Hervé MORVAN, avocat I - Exposé préalable : En 1995-96 la commune de Nort sur Erdre a fait édifier un atelier-relais sur la zone industrielle de la Sangle
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e237
20 juin 2011
20 juin 2011
une « explication » et Madame Y... l'a giflé puis, alors qu'il s'apprêtait à quitter les lieux, lui a assené un violent coup sur la tète à l'aide d'une bombe aérosol ayant occasionné une blessure sanglante
Source officielleJuge des référés
DCA_25DA00108_20250829
29 août 2025
29 août 2025
Il a dû être réhospitalisé le 27 février 2016 en raison d'un écoulement sanglant apparu au niveau de la cicatrice.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91134dac40c7d0d2b29a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00356 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJXWG Vu le recours formé par : Madame [P] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Comparante en personne et assistée de Me Joël SANGARE
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02533_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
A, représenté par Me Sangare, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de réexaminer sa situation dans le délai
Source officielleChambre 4-6
696b7105cdc6046d47a2a028
16 janvier 2026
16 janvier 2026
procès-verbal de constatations d'huissier en date du 30 novembre 2018 duquel il ressort que : ' En cuisine : trois cuisiniers sont en poste pour le service, ils sont chargés de la préparation des salades
Source officielleChambre 4-6
696b7246cdc6046d47a2b53a
16 janvier 2026
16 janvier 2026
procès-verbal de constatations d'huissier en date du 30 novembre 2018 duquel il ressort que : ' En cuisine : trois cuisiniers sont en poste pour le service, ils sont chargés de la préparation des salades
Source officielleChambre 4-6
696b7250cdc6046d47a2b5e1
16 janvier 2026
16 janvier 2026
procès-verbal de constatations d'huissier en date du 30 novembre 2018 duquel il ressort que : ' En cuisine : trois cuisiniers sont en poste pour le service, ils sont chargés de la préparation des salades
Source officielle1ère Chambre
6162c5171e6e0556734908bb
20 novembre 2012
20 novembre 2012
Voire, la consultation du 19 septembre 2005 ne portait que sur des métrorragies (écoulement de sang par voies génitales féminines) et il n'a pas été évoqué d'urines sanglantes et elle ne l'a pas noté dans
Source officielle6e Chambre D
6033d8c0f7374f8a757cd0ea
22 mars 2017
22 mars 2017
l'exploitation du gîte par l'appelant ; Attendu enfin qu'il y a lieu de dire que Monsieur [I] [L] ne se trouve redevable envers la communauté d'aucune récompense au titre de l'édification de loges à sangliers
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945e5
20 juin 2019
20 juin 2019
: Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 24 Janvier 2018 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé No: 1265224401442593 SARL MONDIAL ECRIN (HOTEL CHARLES SANGLIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae38
18 décembre 2007
18 décembre 2007
A plusieurs reprises, notamment les 26 et 27 février, vous avez mis au rebut la totalité des prestations à servir le jour même (salade piémontaise et salade de fruits fabriquées le 25 pour le 26, repas
Source officielle3ème chambre A
6173de1fc55f03495c1d596b
18 octobre 2012
18 octobre 2012
document sans faire figurer dans le pavé 13, notamment dédié à cet effet, les instructions de l'expéditeur, figurant d'ailleurs au contrat la liant à la société MARICHAL («chargement au pont, fours sanglés
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE02196_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
réclamation indemnitaire tendant à la réparation des préjudices qu'elle estime subir depuis la mise en service de cet ouvrage public, le 11 décembre 1989, en raison d'une surpopulation de cervidés et de sangliers
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cddc
7 janvier 2009
7 janvier 2009
Medhi X... blessé par des projectiles tirés d'un fusil le 21 avril 2002 présentait une plaie elliptique d'environ 20mm de diamètre avec un suintement séro sanglant au niveau de la fosse lombaire gauche
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02674_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
A C B, représenté par Me Sangare, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 10 mai 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 mai 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02364_20230828
28 août 2023
28 août 2023
A C, représenté par Me Sangare, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2111996 du 26 avril 2023 rendu par le tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2021 par
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04664_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
les documents comptables qu’elle a fournis à l’administration apparaissent des marchandises susceptibles d’être taxées à 10 % en tant que ventes à consommer sur place ou à emporter, telles que les salades
Source officielleChambre Sociale
69eb0285cdc6046d4757e5f0
21 avril 2026
21 avril 2026
Il est également reproché à Mme [N] [O] de ne pas avoir acheté le 02 mai 2022 la salade demandée par son employeur au motif qu'elle aurait vidé le stock du supermarché.
Source officielleChambre sociale 4-6
6789f22de53fca3659f67278
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le man'uvre présent sur site, voyant la grue au-dessus du camion de bois à décharger, a accroché le paquet de contreplaqués avec des sangles puis l'a élingué.
Source officiellePage 11 sur 37