prêté à Monsieur et Madame [Q] [B] et [X] la somme de 746 000€ pour l'acquisition d'un bien immobilier, composé de deux parties, une première amortissable sur 8 ans par mensualités de 2 045,64€ et une seconde

la parcelle n° [Cadastre 2] et selon M.

de Vendin-le-Vieil : 1) les images vidéos de la remise aux surveillants de l'établissement par l'intéressé, de 2 kg d'éclats d'obus, de balles de mousquets, de tiges filetées de 20 cm, datant de la seconde

appellations d'origine relative aux vins et boissons alcoolisées et des eaux de vie du 10 février 2016, retraçant les discussions entre ses membres et conduisant à la décision prise dans le cadre de la seconde

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 juin 2016, à la suite du refus opposé par le recteur de l'académie de Lille à sa demande de copie des documents suivants, pour les premier et second

de Vendin-le-Vieil : 1) les images vidéos de la remise aux surveillants de l'établissement par l'intéressé, de 2 kg d'éclats d'obus, de balles de mousquets, de tiges filetées de 20 cm, datant de la seconde

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 mai 2016, à la suite du refus opposé par le recteur de l'académie de Paris à sa demande de copie des documents suivants, pour les premier et second

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 juin 2016, à la suite du refus opposé par le recteur de l'académie de Bordeaux à sa demande de copie des documents suivants, pour les premier et second

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 juin 2016, à la suite du refus opposé par le recteur de l'académie de Versailles à sa demande de copie des documents suivants, pour les premier et second

Le litige portant précisant sur une de ces conditions, à savoir, la liste limitative des travaux, il convient dès lors de recueillir, avant dire droit, l'avis d'un second comité, la production d'éléments

de Vendin-le-Vieil : 1) les images vidéos de la remise aux surveillants de l'établissement par l'intéressé, de 2 kg d'éclats d'obus, de balles de mousquets, de tiges filetées de 20 cm, datant de la seconde

et 2 du marché public ayant pour objet la commande de bâtiments industrialisés à usage de locaux d'enseignement ou de tout autre usage dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) du second

Direction générale des finances publiques (DGFIP) — Copie de tous les documents, procès-verbaux, photos ou justificatifs justifiant l'affirmation selon laquelle le public qui se rend dans les locaux de

tout document (rapports complets, analyses, imagerie, etc.) se rapportant à ses hospitalisations depuis novembre 2010, afin de faire valoir ses droits dans le cadre de l'expertise médicale en cours selon

2017, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication des documents suivants concernant Monsieur X : 1) la décision individuelle de nomination au grade de major selon

La Cour d’appel déclare l’appel recevable, rejette l’argument de la société selon lequel la procédure de recouvrement serait irrégulière, confirme le jugement de première instance sauf en ce qu’il a fixé

4 - Chambre 3 ARRÊT DU 14 FEVRIER 2019 (n° , 10 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/19356 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B6HMQ Sur renvoi après cassation partielle, selon

décédés, visées dans la note d’information du 10 octobre 2017, notamment : 1) les données sur les blessures volontaires du fait d'un tiers, en mission et en service ; 2) la classification de ces blessures selon