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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
61631517e03efc4516bd2d94
14 octobre 2010
14 octobre 2010
LES FAITS, LA PROCÉDURE, LES PRÉTENTIONS DES PARTIES : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616348e8543823d76b0316c7
28 octobre 2010
28 octobre 2010
LES FAITS, LA PROCÉDURE, LES PRÉTENTIONS DES PARTIES : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61635161a2ead9ed860b7003
14 janvier 2010
14 janvier 2010
- signé par Monsieur Bertrand FAURE, Président et par Mademoiselle Séverine GUICHERD, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4e chambre 2e section
631987b951eeae4f1309d39c
6 septembre 2022
6 septembre 2022
DESSAISISSEMENT N° RG 22/02699 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VEOM Audience dans le cadre de la mise en état de la 4e chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 06 Septembre 2022 Nous, Séverine
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69ddcb39cdc6046d472a3140
13 avril 2026
13 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne TROUILLER, Présidente, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère
Source officielleETRANGERS
660f9519a40f8b0008cb798f
3 avril 2024
3 avril 2024
de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de : [E] [H] née le 21 Février 2006 à ROUMANIE de nationalité Roumaine Vu l'appel formé le 02/04/2024 à 15 h 20 par courriel, par Me Séverine
Source officielleChambre 1-2
68f1d9079abd0e067a21936b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Octobre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Angélique NETO, Présidente, et Mme Séverine
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
EURATL ANTIQUEc/DGFP - POLE D'EVALUATION DOMANIALE
68676a2eae73470041cef893
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre 2024, assistée de Séverine
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
EURATLANTIQUEc/DGFP - POLE D'EVALUATION DOMANIALE
68676a2fae73470041cef897
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre 2024, assistée de Séverine
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162ec326c9bddc825847686
21 octobre 2010
21 octobre 2010
LES PRÉTENTIONS DES PARTIES : Les faits de la cause ont été exactement exposés dans la décision déférée à laquelle il est fait expressément référence ; Convoqué par lettre recommandée dont l'avis
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
BVJ-V-B7H-NFL4 ----------------------- S.A.R.L. LA QUINTAc/S.A
6438f22aa942a604f5e9336b
13 avril 2023
13 avril 2023
Elle fait valoir qu'elle a fait face à plusieurs situations de crise qui l'ont mise en difficulté financière, mais qui n'ont pas été prises en considération par le tribunal de commerce, qu'elle a obtenu
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616359e31416be03751aa567
18 mars 2010
18 mars 2010
- signé par Monsieur Bertrand FAURE, Président et par Mademoiselle Séverine GUICHERD, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61636a9222908a2ec611e8f2
20 mai 2010
20 mai 2010
- signé par Monsieur Bertrand FAURE, Président et par Mademoiselle Séverine GUICHERD, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616372541cf28a447224dfe5
8 avril 2010
8 avril 2010
- signé par Monsieur Bertrand FAURE, Président et par Mademoiselle Séverine GUICHERD, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163772ff6919f4eda2c3824
28 janvier 2010
28 janvier 2010
- signé par Monsieur Bertrand FAURE, Président et par Mademoiselle Séverine GUICHERD, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163842fb5b1827189c746fd
21 janvier 2010
21 janvier 2010
- signé par Monsieur Bertrand FAURE, Président et par Mademoiselle Séverine GUICHERD, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616398d59c0939beba85f4b7
21 janvier 2010
21 janvier 2010
- signé par Monsieur Bertrand FAURE, Président et par Mademoiselle Séverine GUICHERD, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163a2464e100fed5ecc2ec0
27 mai 2010
27 mai 2010
- signé par Monsieur Bertrand FAURE, Président et par Mademoiselle Séverine GUICHERD, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616372551cf28a447224dfee
23 septembre 2010
23 septembre 2010
de la cause ont été exactement exposés dans la décision déférée à laquelle il est fait expressément référence ; Bien que régulièrement convoqué par lettre recommandée dont l'avis de réception a été
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616398d59c0939beba85f4b8
4 février 2010
4 février 2010
- signé par Monsieur Bertrand FAURE, Président et par Mademoiselle Séverine GUICHERD, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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