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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6d0
17 avril 2008
17 avril 2008
Thierry. Déboute Monsieur X... Thierry de sa demande de réintégration. Prend acte que la SAS DE LAMA s'est engagée à refaire les bulletins de salaire rectifiés depuis le 1er septembre 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d843
2 mars 2011
2 mars 2011
No 10/01477 AFFAIRE : SOCIETE R ET A AUTO CONTROLE DE BOULOGNE C/ Thierry X...
Source officielleChambre sociale-2ème sect
635236dc8c924eadffcc4884
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[W] [I] y répond le 25 septembre 2016 (pièce 16 de l'association JB THIERY).
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9215c
9 mars 2015
9 mars 2015
Thierry X... n'a pas comparu, ni personne pour lui.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fca72cd2e7fb35f58ae2d91
14 octobre 2020
14 octobre 2020
Par courrier recommandé du 6 février 2017, la société THIERY ET FILS a accepté le principe de renouvellement mais a refusé le loyer proposé.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89470
22 mars 2007
22 mars 2007
Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c046
20 mai 2008
20 mai 2008
Thierry X... s'est porté caution solidaire de la SARL ETABLISSEMENTS X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff93
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Thierry X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d2
25 avril 2016
25 avril 2016
APPELANTE SCP GERALD MOUIAL, NADIA JACQUES, RENAUD HERBERT ET THIERRY COLLANGES Concordia, 4, rue Charles HEIGHT 97150 SAINT-MARTIN Non Comparante, ni représentée INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbb1
15 janvier 2008
15 janvier 2008
G. 07 / 00330 ----------------------- Thierry X... Pascal Y... Olivier Z... Philippe A... C / Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fe
9 avril 2014
9 avril 2014
Thierry Marcel Hugues Y...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68ef2c1d796eb4b7485628d3
14 octobre 2025
14 octobre 2025
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) Monsieur [M] [N], représenté par Me Yves TUSET, avocat au barreau de PARIS Intimés : Maître [E] [Y] [V] [D], représenté par Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a4
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Thierry X...auxquelles Mme Dominique Z...n'a pas répondu. Vu les dispositions des articles 367, 368, 397, 399, 400 et 400 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd88403
14 février 2006
14 février 2006
Toutes avaient été attirées au domicile de Thierry X..., celui-ci les avait fait boire et consommer de la nourriture et elles s'étaient endormies.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cbd
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85172
14 mai 1999
14 mai 1999
Thierry à payer à Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d2a3
6 octobre 2009
6 octobre 2009
Condamner in solidum Monsieur Thierry X... et Madame Christine Y... en tous les dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9411e
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Par actes d'huissier en date du 30 décembre 2016, Monsieur Thierry Y... a fait assigner devant le tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon Madame F...
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf4b
9 décembre 2008
9 décembre 2008
Thierry B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d4
29 janvier 2008
29 janvier 2008
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 29 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Thierry Jean-Marie A...
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