Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
651fa55ec601f08318991775
5 octobre 2023
5 octobre 2023
: Me Thierry CHOPIN de la SELAS CHOPIN-PEPIN & ASSOCIES, avocat au barreau de NARBONNE M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
65b0be678d0ccf000877e67b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ROUZIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0614 Madame [Y] [E], représentée par Me Thierry ROUZIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0614 Monsieur [B] [H] majeur sous curatelle de l'association
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d713
16 février 2011
16 février 2011
No 10/05666 AFFAIRE : Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffde
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Thierry dit Y... X...
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 25 Mars 2008c/Monsieur X
6253caf0bd3db21cbdd8c7d0
27 octobre 2008
27 octobre 2008
Thierry DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 22 SEPTEMBRE 2008 Ont été entendus : Monsieur ROUSSEL en son rapport. X... Thierry en ses explications.
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c2
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Thierry X...et de son épouse Mme Marielle Y..., lors de la souscription du prêt dans le cadre d'un rachat de six crédits antérieurs, était la suivante : - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd73
4 mai 2011
4 mai 2011
No 10/ 01947 AFFAIRE : Thierry X... C/ Jean-Claude Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940cc
18 juillet 2018
18 juillet 2018
Thierry Z..., ne pas disposer d'une épargne de 5.000 €.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac5c
20 février 2008
20 février 2008
Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88950
13 octobre 2006
13 octobre 2006
Par lettre recommandée avec accusé de réception du 14 janvier 2005, la société DIVERSOL a convoqué Monsieur Thierry X... pour un entretien préalable fixé au 24 janvier 2005.
Source officielleCour d'Appel
ôlées les 20 JUIN et 6 JUILLET 2006 par Thierry Zc/Omar El Hadj X
6253cae7bd3db21cbdd8c6e6
29 septembre 2008
29 septembre 2008
M.) dont l'appelant est lui-même actionnaire, conclut au débouté de Thierry Z... en son action.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d1
9 avril 2015
9 avril 2015
Thierry X... et de Mme Stéphanie Ravaetua Y.... Au cours de l'année 2003, M. Thierry X... a obtenu la garde des deux filles. La mère, Mme Stéphanie Ravaetua Y..., demeure ....
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd945da47a9502cee1e0f80
10 mars 2020
10 mars 2020
Me Elodie BAUD substituant Me Alban JARS, plaidant, avocats au barreau de LYON FAITS ET PROCEDURE : La société Serap Industries est spécialisée dans la chaudronnerie Inox et les échanges thermiques
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
633fc374e633183e2ee17b50
6 octobre 2022
6 octobre 2022
ARMAND THIERRY [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie-hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 INTIMEE S.A.
Source officielleCour d'Appel
BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUEc/Monsieur Thierry X
6253cc79bd3db21cbdd90324
1 mars 2013
1 mars 2013
Par acte du 26 juin 2012, déposé au greffe le 2 juillet 2012, Thierry X... a signifié à la Banque Populaire du Sud Ouest sa déclaration d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf2f
3 décembre 2008
3 décembre 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 07/20356 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Septembre 2007 - Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG no 07/03532 APPELANT Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d116
5 mars 2009
5 mars 2009
Thierry Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930e0
27 janvier 2016
27 janvier 2016
répertoire général : 13/ 01122 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 JANVIER 2013 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RGF 12/ 00877 APPELANT : Monsieur Thierry
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
5fdd2b7cb085fa94a7939f72
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Thierry X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921bc
24 mars 2015
24 mars 2015
Thierry X... aux dépens.
Source officiellePage 11 sur 692
PAPUC, Dumitru, POPOVICI, Andreea, GOUTERON, Thiéry, Gérard
Cession sous acte authentique en date du 19/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Rue de la Bonneterie 84000 Avignon, Adresse du nouveau propriétaire: 17 Rue Gaylussac 84000 Avignon, Adresse du nouveau propriétaire: 17 Rue Gaylussac 84000 Avignon
21/07/2026
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Thiery, Anthony Pascal
21/07/2026
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THIERY ELECTRICITE
19/07/2026
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ARMAND THIERY SAS
17/07/2026
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THIERY, Lucie, SCHUESTER
16/07/2026
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