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757 résultats pour « Victor Teles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db77

Appel

17 mars 2010

17 mars 2010

VABEL IMPRESSION ZI des Ebisoires 15 rue des Frères Lumières 78370 PLAISIR représentée par la SAINT SERNIN LEHMAN (avocats au barreau de PARIS) UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF OUEST 130 rue victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d4ff

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

née le 16 Février 1968 à ...(20160) ... 20160 VICO représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP RICHARD-LENTALI-LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

60334a488cb8beba60d13179

Appel

26 juillet 2017

26 juillet 2017

C.E.S.M.A - Cabinet d'Etudes Structures Métalliques d'Aquitaine [Adresse 5] [Localité 3] SARL BATSCOP [Adresse 6] [Localité 1] Monsieur [N] [Y] [Adresse 7] [Localité 4] Représentés par Me Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

à suivrec/Richard X

6253c8ecbd3db21cbdd86ad3

Appel

19 août 2003

19 août 2003

.-87190 MAGNACLAVAL Ayant pour avocat Me BRECY-TEYSSANCIER, 19-21, boulevard Victor Hugo-87000 LIMOGES ET ENCORE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL,--- oOo--- Maître CHABAUD ayant le 29 Juillet 2003

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c28

Appel

6 décembre 2006

6 décembre 2006

NORMANDIE INVESTISSEMENT8, rue Victor Hugo76200 DIEPPEreprésentée par la SCP GALLIERE LEJEUNE MARCHAND GRAY, avoués à la Courassistée de Me Rose-Marie CAPITAINE, avocat au Barreau de DIEPPE, substituée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c990bd3db21cbdd88a90

Appel

19 octobre 2006

19 octobre 2006

les faits suivants : " Insultes et menaces envers trois collaborateurs de l'Equipe de Réception, dont votre Responsable de service à deux reprises :- le 20 novembre 2002, à l'encontre de monsieur Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb7c

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

né le 24 Mars 1942 à PARIS ... 20160 VICO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Angélise MAINETTI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c307

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

Victor G...en sa déposition. Maria C... épouse D...en sa déposition. Monsieur le Président TREILLES en son rapport. Romain X...en ses déclarations.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdada7bb31b616d3fd0cf0d

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

barreau de MARSEILLE INTIME - DÉFENDEUR A LA SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur [L] [Q] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul-Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91642

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

01 Représenté par Me Georges-Henri LAUDRAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0174 substitué par Me Paquerette CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A174 AGS CGEA IDF OUEST 130, rue Victor

Source officielle
CA

2ème Chambre

668e2571fcf93851fdd64825

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

APPELANTE : Madame [R] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat plaidant Me Victor DOMINGUES, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT.

Source officielle
CA

3e chambre civile

69fd7a2bcdc6046d4703cc19

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

1944 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Philippe CALVET de la SELARL CALVET ETIEVANT, avocat au barreau de NARBONNE substitué sur l'audience par Me Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c844bd3db21cbdd84be9

Appel

12 septembre 1997

12 septembre 1997

. - 62 rue Victor Hugo - 92800 PUTEAUX, - examiner les travaux effectués par Monsieur Y..., - dire s'ils ont été réalisés dans les règles de l'art, - dire si les travaux supplémentaires facturés

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CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85bc1

Appel

21 janvier 2002

21 janvier 2002

BERGERAT MONNOYEUR prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège ... représentée par Me Solange TESTON, avoué assistée de la SELARL VICTOR-GROSBOIS

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CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7e6

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

le 25. 01. 07 ès qualités de commissaire à l'exécution du plan) Ayant son siège social 29 Rue Victor Tilmant 59000 LILLE CF. PV RECHERCHES (Art. 659 DU NCPC) en date du 17. 04. 07 S. E. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a28b

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

son représentant légal, ayant son siège social ..., représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour, assistée de Maître Julien COULET, toque D 178, collaborateur de Maître Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5a7

Appel

31 août 2011

31 août 2011

OUIZILLE-HART DE KEATING - Mandataire liquidateur de SARL LES PETITS PLATS DE RICHELIEU 51 avenue du Maréchal Joffre 92000 NANTERRE non comparant INTIMEE UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF OUEST 130 rue victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935e0

Appel

19 avril 2016

19 avril 2016

d'infractions à la législation sur les stupéfiants et refus par le conducteur d'un véhicule d'obtempérer à une sommation REQUÉRANT : Y...Taoufik Ayant pour avocat Maître AOUDIA, 1 Boulevard Victor

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01012_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

ailleurs démuni d'un visa de long séjour, produit une demande d'autorisation de travail incomplète composée d'une unique promesse d'embauche datée du 14 mai 2021 pour un emploi dans la " SARL Le Café Victor

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00371_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Toutefois le requérant ne fournit pas d'élément susceptible de remettre en cause l'appréciation des premiers juges en produisant des documents relatifs à son suivi au centre Victor Segalen entre 2020 et

Source officielle

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