CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db77
17 mars 2010
VABEL IMPRESSION ZI des Ebisoires 15 rue des Frères Lumières 78370 PLAISIR représentée par la SAINT SERNIN LEHMAN (avocats au barreau de PARIS) UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF OUEST 130 rue victor
6253cb53bd3db21cbdd8d4ff
26 janvier 2011
née le 16 Février 1968 à ...(20160) ... 20160 VICO représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP RICHARD-LENTALI-LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO
Pôle 1 - Chambre 5
60334a488cb8beba60d13179
26 juillet 2017
C.E.S.M.A - Cabinet d'Etudes Structures Métalliques d'Aquitaine [Adresse 5] [Localité 3] SARL BATSCOP [Adresse 6] [Localité 1] Monsieur [N] [Y] [Adresse 7] [Localité 4] Représentés par Me Victor
à suivrec/Richard X
6253c8ecbd3db21cbdd86ad3
19 août 2003
.-87190 MAGNACLAVAL Ayant pour avocat Me BRECY-TEYSSANCIER, 19-21, boulevard Victor Hugo-87000 LIMOGES ET ENCORE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL,--- oOo--- Maître CHABAUD ayant le 29 Juillet 2003
6253c999bd3db21cbdd88c28
6 décembre 2006
NORMANDIE INVESTISSEMENT8, rue Victor Hugo76200 DIEPPEreprésentée par la SCP GALLIERE LEJEUNE MARCHAND GRAY, avoués à la Courassistée de Me Rose-Marie CAPITAINE, avocat au Barreau de DIEPPE, substituée
6253c990bd3db21cbdd88a90
19 octobre 2006
les faits suivants : " Insultes et menaces envers trois collaborateurs de l'Equipe de Réception, dont votre Responsable de service à deux reprises :- le 20 novembre 2002, à l'encontre de monsieur Victor
6253cbf4bd3db21cbdd8eb7c
26 octobre 2011
né le 24 Mars 1942 à PARIS ... 20160 VICO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Angélise MAINETTI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle
6253cad2bd3db21cbdd8c307
14 décembre 2007
Victor G...en sa déposition. Maria C... épouse D...en sa déposition. Monsieur le Président TREILLES en son rapport. Romain X...en ses déclarations.
Chambre 1-4
5fdada7bb31b616d3fd0cf0d
16 mai 2019
barreau de MARSEILLE INTIME - DÉFENDEUR A LA SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur [L] [Q] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul-Victor
6253ccd4bd3db21cbdd91642
27 mai 2014
01 Représenté par Me Georges-Henri LAUDRAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0174 substitué par Me Paquerette CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A174 AGS CGEA IDF OUEST 130, rue Victor
2ème Chambre
668e2571fcf93851fdd64825
9 juillet 2024
APPELANTE : Madame [R] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat plaidant Me Victor DOMINGUES, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT.
3e chambre civile
69fd7a2bcdc6046d4703cc19
7 mai 2026
1944 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Philippe CALVET de la SELARL CALVET ETIEVANT, avocat au barreau de NARBONNE substitué sur l'audience par Me Victor
6253c844bd3db21cbdd84be9
12 septembre 1997
. - 62 rue Victor Hugo - 92800 PUTEAUX, - examiner les travaux effectués par Monsieur Y..., - dire s'ils ont été réalisés dans les règles de l'art, - dire si les travaux supplémentaires facturés
6253c899bd3db21cbdd85bc1
21 janvier 2002
BERGERAT MONNOYEUR prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège ... représentée par Me Solange TESTON, avoué assistée de la SELARL VICTOR-GROSBOIS
6253caf0bd3db21cbdd8c7e6
17 janvier 2008
le 25. 01. 07 ès qualités de commissaire à l'exécution du plan) Ayant son siège social 29 Rue Victor Tilmant 59000 LILLE CF. PV RECHERCHES (Art. 659 DU NCPC) en date du 17. 04. 07 S. E. L.
6253ca22bd3db21cbdd8a28b
27 septembre 2007
son représentant légal, ayant son siège social ..., représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour, assistée de Maître Julien COULET, toque D 178, collaborateur de Maître Victor
6253cbd0bd3db21cbdd8e5a7
31 août 2011
OUIZILLE-HART DE KEATING - Mandataire liquidateur de SARL LES PETITS PLATS DE RICHELIEU 51 avenue du Maréchal Joffre 92000 NANTERRE non comparant INTIMEE UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF OUEST 130 rue victor
6253cd70bd3db21cbdd935e0
19 avril 2016
d'infractions à la législation sur les stupéfiants et refus par le conducteur d'un véhicule d'obtempérer à une sommation REQUÉRANT : Y...Taoufik Ayant pour avocat Maître AOUDIA, 1 Boulevard Victor
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01012_20221124
24 novembre 2022
ailleurs démuni d'un visa de long séjour, produit une demande d'autorisation de travail incomplète composée d'une unique promesse d'embauche datée du 14 mai 2021 pour un emploi dans la " SARL Le Café Victor
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00371_20230406
6 avril 2023
Toutefois le requérant ne fournit pas d'élément susceptible de remettre en cause l'appréciation des premiers juges en produisant des documents relatifs à son suivi au centre Victor Segalen entre 2020 et
Page 11 sur 38