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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
642fb5cacece1704f57473ff
6 avril 2023
6 avril 2023
Totale numéro 2021/11792 du 02/12/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) DEBATS : A l'audience publique du 06 avril 2023, devant Mme Caroline PACHTER-WALD
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
677f67b98c38f76f7830342b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
VOYAGES TAQUET Représentée par Me Louis VANEECLOO de la SELARL SOLUCIAL AVOCATS, avocat au barreau de LILLE ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE Nous, Caroline PACHTER-WALD, Magistrate de la
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6719e4e05857dd64cbdaa3d8
23 octobre 2024
23 octobre 2024
CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS Représentée par Me Maxence LUYCKX de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de LILLE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Caroline PACHTER-WALD
Source officielleChambre 1-8
62c67baeca9bf26379030609
6 juillet 2022
6 juillet 2022
N° RG 19/15509 N° Portalis DBVB-V-B7D-BE7NH SAS IINTRUM JUSTITIA DEBT FINANCE C/ [X] [U] épouse [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Walter
Source officielleRéférés
695f7958cdc6046d479a9088
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Première Présidence Ordonnance de référé du 07 janvier 2026 / 2026 N° RG 25/02106 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIAI SAS KERMAR c/ [H] [F] Expéditions le : SELARL ARCOLE SELARL WALTER
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
677f67b88c38f76f7830341d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[U] [C] Représenté par Me Nadia GUERRI, administratrice de Me Brigitte MESUREUR, avocat au barreau d'AMIENS ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE Nous, Caroline PACHTER-WALD, Magistrate de la
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6719e4f15857dd64cbdaa4ba
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Le salarié a conclu un contrat de travail chez un nouvel employeur, la société Smarteo water, avec une prise de poste prévue pour le 1er septembre 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e062
1 juin 2011
1 juin 2011
Vu les dernières conclusions déposées dans l'intérêt de La SARL WAT 20 le 15 décembre 2010.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00563_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
La SAS BH Construction intervient dans le cadre d'une relation tripartite conclue avec la société d'économie d'énergie (EDE) en présence de la SAS Watt Breizh.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e5
29 octobre 2012
29 octobre 2012
né le 14 Octobre 1973 à MUA (WALLIS) représenté par demeurant...-98809 MONT-DORE représenté par la SELARL ROGER INTIMÉ Mme Natacha Catherina Olivia Y...
Source officielle2e chambre civile
62c7cab1cb8dca058e3e7d09
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La société GAIA CLEAN WATER succombant sur l'essentiel de ses demandes supportera les dépens de première instance et d'appel.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6036c2b9cf696a61b45bdfcd
8 septembre 2015
8 septembre 2015
(la société EDA), laquelle exploite le parc d'attraction Disneyland [Localité 10], et elle est gérée par la société Euro Disney SAS (la société ED SAS), filiale à 100 % de la société américaine The Walt
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02136_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Un mémoire, enregistré le 26 mars 2024, présenté pour la société Xylem Water Solutions, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, n'a pas été communiqué.
Source officielleChambre 1-8
62c67bacca9bf263790305f3
6 juillet 2022
6 juillet 2022
N° RG 19/12865 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEXL5 [C] [W] épouse [D] C/ SAS INTRUM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien SELLI Me Walter
Source officielleChambre Commerciale
6520f609bb275d83183a3bfd
5 octobre 2023
5 octobre 2023
3] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS,et pour avocat plaidant Me Julien BERBIGIER, membre de la SELARL WALTER
Source officielle8e Chambre B
5fdcab43cdf00110ae271ab3
8 novembre 2018
8 novembre 2018
2018 N° 2018/ 574 N° RG 17/16593 N° Portalis DBVB-V-B7B-BBEX5 [T] [Z] C/ SA SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Walter
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947bc
7 novembre 2019
7 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/11/2019 la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS la SCP LAVAL - FIRKOWSKI PARQUET GENERAL ARRÊT du
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b9f9ae8452800008b2b79b
12 octobre 2023
12 octobre 2023
La société LAUCHRIS LOISIRS a régularisé deux contrats pour l'exploitation du parc WATER JUMP : - Un contrat de conception et de construction du parc WATER JUMP conclu avec la société BAZ INDUSTRIE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91716
3 avril 2014
3 avril 2014
Guillaume X... né le 12 Mai 1959 à DOUALA (CAMEROUN) ...98600 WALLIS Représenté par Me Bruno FISSELIER, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SA ELECTRICITE ET EAU DE WALLIS ET FUTUNA, prise en
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c9
3 avril 2014
3 avril 2014
La Canebière-13. 001 MARSEILLE représentée par Maître Robert BUVAT, avocat au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Maître Layla TEBIEL, avocat au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Walter
Source officiellePage 11 sur 110