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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
69f4471acdc6046d472ed8cf
30 avril 2026
a été édifié le 8 avril 2003 par Mme feue [I], soit depuis plus de 10 ans ; - débouter M.
Pôle 6 - Chambre 12
6163d87d99a586c22d6d449b
24 juin 2010
Société Editrice du Monde venant aux droits de la S.A.
Pôle 5 - Chambre 8
6033b0a9eee2a4647ba41a9b
25 avril 2017
, tandis que le 4 avril 2006, Eden Roc faisait assigner les crédits-bailleurs devant le tribunal de grande instance d'Ajaccio pour voir juger la vente parfaite, s'offrant de payer le prix.
19e chambre
631987c251eeae4f1309d3c0
7 septembre 2022
[R] [W] a été embauché à compter du 9 février 2015 en qualité de chef de cuisine (statut d'employé) par la société Eden Green.
Chambre 1-4
6789fc4811ec33b4fa0f17b8
16 janvier 2025
EDEN PARK C/ [X] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Franck CHOUMAN Me Céline CIRIANI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de
Chambre Civile
67f4e6971d39f70251595943
7 avril 2025
Par requête déposée le 26 mars 2024, la Société des auteurs compositeurs et éditeurs de Nouvelle-Calédonie a interjeté appel de cette décision.
Cour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85957
6 juin 2001
Le bulletin précise que la SNC LE PARISIEN LIBÉRÉ édite "Le Parisien/Aujourd'hui", et est assorti de la mention "périodicité : quotidien".
6253c9e8bd3db21cbdd898a7
18 octobre 2007
SCI Jeanne d'Arc et la SNC Pharmacie de la cathédrale reprochent à Edwin A... et la SA Tahiti quincaillerie d'avoir, alors que les parties négociaient le prix, ont acquis l'immeuble sans en aviser les
Chambre 1-9
6789fa5a0c7dc206c9eb7f73
BATIMENT ; -cette saisie conservatoire a été convertie et notifiée à la SAS EDEN BATIMENT selon acte du 03.05.2023 afin de saisir les créances détenues par FC CONSTRUCTION sur EDEN BATIMENT ; -cet acte
1ère Chambre civile
6412c2b6314ae0a62152c989
17 août 2022
[R] [M] Représenté par Me Imed eddine ABDERHIM, avocat au barreau de SENLIS APPELANT S.A.
Avis
CADA:20202013
10 septembre 2020
dématérialisée des bulletins de paie de Monsieur X, pour les mois suivants : 1) décembre 2017 ; 2) décembre 2018 ; 3) octobre 2019 ; 4) novembre 2019 ; 5) décembre 2019 ; 6) janvier 2020 ; 7) le dernier bulletin édité
6253cbe5bd3db21cbdd8e8c4
6 septembre 2011
C/ SA LE CHERCHE MIDI EDITEUR SA EDITIONS GRUND SA DECITRE SOCIETE LA MARTINIERE GROUPE COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 06 Septembre 2011 APPELANTE : Madame Véronique X...
Pôle 5 - Chambre 3
6163873e947dd77ae6de0271
16 février 2011
[W] et la SCI LES JARDINS D'EDEN à payer à la société ARDIFI la somme de 4000 € au titre de des frais irrépetibles d'appel, Déboute M.
679336bdcc9763289b7251be
23 janvier 2025
LES ECURIES D'EDEN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ludovic LOYER Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité
1ère Chambre
67061e62fde28ee4207113ec
8 octobre 2024
Un mur de séparation a été édifié entre les deux propriétés en 1979. 5.
6253cc07bd3db21cbdd8ee81
13 octobre 2011
D'une telle union sont issus trois enfants : - Edwin né le 1er avril 1994, - Mallaury né le 2 septembre 1998, - Mérédith né le 27 mai 2001.
Cour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA02492_20231201
1 décembre 2023
Sur la fin de non-recevoir opposée par la commune de Mougins et la société Eden : 2.
Chambre sociale
66235ac8aec0e60008fe9901
18 avril 2024
EDEN C.C.C le 18/04/24 à -Me KOVAC Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 18/04/24 à: -Me MENDEL
Chambre 1-5
653b554808c361831812f559
26 octobre 2023
Sur les deux premiers lots, ont été édifiés les immeubles « Le Soleau I» et « Le Soleau II ».
6253cba9bd3db21cbdd8df06
25 mai 2011
L EDEN ROC C/ TRESORERIE D'AJACCIO X...
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