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12 605 résultats pour « Zaïn-Eddine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69f4471acdc6046d472ed8cf

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

a été édifié le 8 avril 2003 par Mme feue [I], soit depuis plus de 10 ans ; - débouter M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163d87d99a586c22d6d449b

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

Société Editrice du Monde venant aux droits de la S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6033b0a9eee2a4647ba41a9b

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

, tandis que le 4 avril 2006, Eden Roc faisait assigner les crédits-bailleurs devant le tribunal de grande instance d'Ajaccio pour voir juger la vente parfaite, s'offrant de payer le prix.

Source officielle
CA

19e chambre

631987c251eeae4f1309d3c0

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[R] [W] a été embauché à compter du 9 février 2015 en qualité de chef de cuisine (statut d'employé) par la société Eden Green.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6789fc4811ec33b4fa0f17b8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

EDEN PARK C/ [X] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Franck CHOUMAN Me Céline CIRIANI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de

Source officielle
CA

Chambre Civile

67f4e6971d39f70251595943

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

Par requête déposée le 26 mars 2024, la Société des auteurs compositeurs et éditeurs de Nouvelle-Calédonie a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88bbd3db21cbdd85957

Appel

6 juin 2001

6 juin 2001

Le bulletin précise que la SNC LE PARISIEN LIBÉRÉ édite "Le Parisien/Aujourd'hui", et est assorti de la mention "périodicité : quotidien".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898a7

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

SCI Jeanne d'Arc et la SNC Pharmacie de la cathédrale reprochent à Edwin A... et la SA Tahiti quincaillerie d'avoir, alors que les parties négociaient le prix, ont acquis l'immeuble sans en aviser les

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6789fa5a0c7dc206c9eb7f73

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

BATIMENT ; -cette saisie conservatoire a été convertie et notifiée à la SAS EDEN BATIMENT selon acte du 03.05.2023 afin de saisir les créances détenues par FC CONSTRUCTION sur EDEN BATIMENT ; -cet acte

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6412c2b6314ae0a62152c989

Appel

17 août 2022

17 août 2022

[R] [M] Représenté par Me Imed eddine ABDERHIM, avocat au barreau de SENLIS APPELANT S.A.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20202013

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

dématérialisée des bulletins de paie de Monsieur X, pour les mois suivants : 1) décembre 2017 ; 2) décembre 2018 ; 3) octobre 2019 ; 4) novembre 2019 ; 5) décembre 2019 ; 6) janvier 2020 ; 7) le dernier bulletin édité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8c4

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

C/ SA LE CHERCHE MIDI EDITEUR SA EDITIONS GRUND SA DECITRE SOCIETE LA MARTINIERE GROUPE COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 06 Septembre 2011 APPELANTE : Madame Véronique X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163873e947dd77ae6de0271

Appel

16 février 2011

16 février 2011

[W] et la SCI LES JARDINS D'EDEN à payer à la société ARDIFI la somme de 4000 € au titre de des frais irrépetibles d'appel, Déboute M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

679336bdcc9763289b7251be

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

LES ECURIES D'EDEN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ludovic LOYER Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e62fde28ee4207113ec

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Un mur de séparation a été édifié entre les deux propriétés en 1979. 5.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee81

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

D'une telle union sont issus trois enfants : - Edwin né le 1er avril 1994, - Mallaury né le 2 septembre 1998, - Mérédith né le 27 mai 2001.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_23MA02492_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Sur la fin de non-recevoir opposée par la commune de Mougins et la société Eden : 2.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac8aec0e60008fe9901

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

EDEN C.C.C le 18/04/24 à -Me KOVAC Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 18/04/24 à: -Me MENDEL

Source officielle
CA

Chambre 1-5

653b554808c361831812f559

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Sur les deux premiers lots, ont été édifiés les immeubles « Le Soleau I» et « Le Soleau II ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df06

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

L EDEN ROC C/ TRESORERIE D'AJACCIO X...

Source officielle

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