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1 713 résultats pour « animateurs de stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

6711faf17603bf88a1884b0f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Il est rappelé, à cet égard, que le poste de RAC est un poste d'animatrice confirmée, dont la mission principale reste l'animation.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL03363_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

les attestations de collègues de la protection judiciaire de la jeunesse en sa faveur sont de nature à renverser la présomption attachée au risque de prosélytisme ; les évaluations positives de ses stages

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01112_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

C E ont demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner la commune de à leur verser, en raison des préjudices liés à la proximité du stade municipal et de la salle des fêtes, les sommes respectives

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01289_20230420

Admin. Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

C présenté comme l'animateur de la société Aero Star Asia Limited, des échanges de courriers électroniques entre M. A, dirigeant de la société, des membres de son équipe commerciale et M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6711fafb7603bf88a1884baf

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Lorsque le stagiaire est embauché par l'entreprise à l'issue d'un stage d'une durée supérieure à deux mois, au sens de l'article L. 124-6 du code de l'éducation, la durée de ce stage est prise en compte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Indemnisation détention provisoire Akim Xc/Ministère Public-Agent Judiciaire du Trésor

6253cd09bd3db21cbdd92199

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

c/ Ministère Public-Agent Judiciaire du Trésor LIMOGES, le 24 mars 2015, Madame Annie ANTOINE, Première Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, assistée de Madame Marie-Claude LAINEZ, greffier, a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd867a2

Appel

10 décembre 2002

10 décembre 2002

scolaire 1996-1997, Madame X... exercera les fonctions de professeur des écoles stagiaires rémunérées par l'état en application d'un contrat de maître contractuel conclu avec l'Education Nationale, le stage

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA01836_20240205

Admin. Appel

5 février 2024

5 février 2024

Il ressort ainsi des différents rapports sur la manière de servir de l'intéressée qu'à l'issue du premier stage, au cours duquel elle était affectée à la médiathèque de la Canopée, comme " chargée de l'animation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6688de7a676b73dd81b97352

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

au barreau de PARIS, toque : P0320 INTIMEE Association Departementale des Parents et Amis de Personnes Handicapees Mentales de Seine-et-Marne, dite ADAPEI 77 [Localité 2] Représentée par Me Annie

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01972_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Les trois autres mineurs, dont C J, sont restés au camp avec l'animatrice stagiaire pour faire la vaisselle. Durant cette promenade nocturne, vers 22h, plusieurs jeunes ont demandé à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66177da5e5d80f0008c2e76c

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Au titre de la contribution pour le client, il : anticipe et anime le commerce de son périmètre : (...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894ca

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

L'enquête établissait que David Y... gérait une société d'animation et d'organisation de soirées récréatives, la SARL Presta Passion, avec pour nom commercial STAR PASSION, dont l'activité, sous couvert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894cb

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

L'enquête établissait que David Y... gérait une société d'animation et d'organisation de soirées récréatives, la SARL Presta Passion, avec pour nom commercial STAR PASSION, dont l'activité, sous couvert

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

66b5b10a1eb0145eaea82f28

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

A ce niveau, apparaît la notion de résolution de problèmes mais à ce stade les problèmes résolus sont simples.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

671b35b12edfb0b58c05f07e

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Votre animatrice réseau vous a rappelé que vous aviez la possibilité de réaliser des semaines hautes pour palier à l'absence d'un collaborateur pour ne pas pénaliser l'ouverture à la clientèle ; que pour

Source officielle
CA

9e Chambre A

60351cb3529ab548287abe5f

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

son stage.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX02037_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

; 3°) de mettre à la charge de la SAS AN2M le versement d'une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69e07e9bcdc6046d476aabd7

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[C] a ensuite été embauché par l'association selon contrat à durée déterminée à temps partiel en raison d'un sucroît temporaire d'activité du 22 au 23 août 2016 en qualité d'animateur.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635cc3430d69e87f74e6bff1

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

[J] et que sa seule signature est apposée au bas des conventions de stage.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00184_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Par une délibération du 6 juillet 2019, le conseil municipal de Nîmes (Gard) a approuvé la désaffectation, le déclassement et la cession du stade de football des Costières à M.

Source officielle

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