Ainsi, le véhicule a roulé près de 5.000 kilomètres entre le 19 mai 2020 et le 6 mai 2021.

[B] [G] le prix du véhicule soit la somme de 6.100 ' T.T.C., outre le prix du certificat d'immatriculation et l'expertise soit une somme totale de 1.054,76 ', - ordonné la restitution du véhicule

En dernier lieu il indique que le prix de vente du véhicule n'était pas de 56 000 euros mais de 38 000 euros dans la mesure où il doit être tenu compte du montant auquel a été repris le véhicule Mercedes

[F] ont été privés de leur véhicule pendant trois ans et ont dû emprunter un autre véhicule à un membre de leur famille pour leur usage quotidien et se rendre au travail.

type Flat appartenant à la société MAFRET par la société WIAME après avoir contracté auprès de la SARL BOUR LEVAGE la mise à sa disposition d'une grue et du personnel de conduite de l'engin, qui a été pris

Au mois de mai 2009 le véhicule, présentant alors 101'906 km au compteur, a subi une avarie conduisant à son remorquage et à sa réparation au sein du garage des Écoles qui a diagnostiqué la casse de la

[B] [Y] a par ailleurs confirmé que la relation s'était dégradée depuis qu'il lui avait fait des remarques - sur le véhicule professionnel : l'employeur lui a retiré le bénéfice du véhicule de fonction

le véhicule accidenté, lequel mentionne une fuite du liquide de refroidissement lors de la prise en charge initiale, précise que le véhicule démarre et roule sans difficulté, que le radiateur n'a pu être

-de n'être pas passée en « pneu été » en septembre 2020 contrairement à l'article 10. 1 de la procédure véhicule.

Par ailleurs, l'employeur ne conteste pas l'existence de la prime 'Wanted' de 50 euros par générateur vendu et installé dont le prix HT est inférieur ou égal à 14500 euros, comme il ne conteste pas le

Celle-ci, depuis mise en liquidation judiciaire, a, pour réaliser ce travail, pris à bail le 5 juin 2012 une semi-remorque avec benne auprès de la SARL "les Établissements Haristoy" (la société Haristoy

Il précise que « [5] » signifie Amenée à Pied d'Oeuvre et concerne la prise en charge par l'entreprise des frais d'utilisation de son véhicule personnel pour les trajets domicile/travail ainsi que les

Elle a confié à la société JDC Auto, aux fins de réparation, un véhicule Audi A6, immatriculé DP417ZX, dont elle avait fait l'acquisition le 27 avril 2019 pour un prix de 20000 euros, et qui présentait

En l'absence de paiement de la somme réclamée de 10 568,73 euros TTC, la société Extrême Limite était fondée à retenir le véhicule déposé.

, ce que l'URSSAF fait d'ailleurs remarquer dans ses conclusions sans que la société ne réagisse.

Les demandes de Monsieur X... tendant au paiement des indemnités de rupture et au paiement d'une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse doivent être rejetées.

neufs ou d'occasion, accessoires automobiles et locations de véhicules à moteur.

Le 28 octobre 2021, la victime a déclaré une rechute, que la caisse a prise en charge au titre de la législation professionnelle, par décision du 10 décembre 2021.

Aile Classic Cars (ci-après Aile Classic Cars) a une activité de courtage de véhicules de collection.

A l'avenir, si nous devions remarquer que vous persistiez dans cette utilisation abusive, nous prendrons les mesures qui conviennent.