pourtour du bracelet contrastant avec la silhouette massive d'une pyramide aztèque, que le bracelet présente ainsi des motifs géométriques dans une composition associant des motifs horizontaux en escalier

particulier (ancienne maison César Ozil) élevée de deux niveaux sur rez-de-chaussée, avec sous-sol et combles, pour la moitié Ouest donnant sur la [Adresse 11] et comportant à l'angle Sud-Ouest un escalier

Elles ne compromettent pas la solidité du gros 'uvre mais le plafond de l'escalier soumis à ces infiltrations fait indissociablement corps avec les ouvrages de viabilité de fondation, d'ossature, de

Toutefois, la cour observe que les factures afférentes aux travaux de menuiserie, de climatisation et de reprise de l'escalier ont été établies au nom de la société [N] alors que la demande de provision

de Mme [I] a été prolongée par le médecin du travail, les 8 septembre 2016, 8 décembre 2016 et 5 janvier 2017, le médecin du travail notant à cette dernière date : « - Pas de montée et descente des escaliers

mars 2022, signé avec la société LNB Progression, les lots n° 21, 22 et 23 consistant respectivement en une boutique au rez-de-chaussée, une réserve au sous-sol accessible depuis la boutique par un escalier

La surface habitable d'un logement est la surface de plancher construite, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escaliers, gaines, embrasures de portes et de

Elle souligne que la sécurité n'était pas non plus assurée de par l'absence de garde-corps aux fenêtres et de main courante dans l'escalier.

revêtements de sols, etc - le remplacement de la porte d'entrée, - le remplacement des deux fenêtres de la salle de séjour, - la réfection du plafond de la salle de séjour, - la mise aux normes de l'escalier

subsidiairement et si par extraordinaire la cour devait ordonner une expertise : - compléter la mission de l'expert concernant l'empiètement de tout bâtiment édifié par les consorts [A], à savoir l'escalier

de surcroît réduit le nombre de place de parking, et la construction du téléphérique ne constitue pas un élément d'amélioration de la commercialité pour l'activité concernée, - il n'existe pas d'escalier

extérieur et du rinçage des grilles se trouvant sur le muret ; 500 euros pour la remise en peinture à l'intérieur de la maison, particulièrement des murs de la cuisine, de la chambre, de la cage d'escalier

ne comporte aucune constatation matérielle quant au lieu exact de départ du feu, le technicien [V] [K] n'émettant qu'une hypothèse en ces termes : Il semble que l'incendie a démarré au niveau d'un escalier

du 3 Mars 2011, * 14.304,08 euros au titre des travaux complémentaires inhérents aux travaux de réhabilitation, *11.764,50 euros au titre des travaux de peinture des sols dans les deux cages d'escalier

sérieux, la compétence et l'impartialité ne sont pas sérieusement discutées : ** non-conformités aux documents contractuels : ' absence d'une porte et de cloisons faisant office de sas en pied d'escalier

les jugements déférés sauf en ce que le jugement du 20 septembre 2012 a considéré d'une part que les sommes réclamées par GTP au titre de la séparation des étages et de la suppression de la cage d'escalier

Par acte du 2 février 1996, elle a donné à bail commercial en sous-location à la société 3CS, à compter du 1er février 1996, un grand local situé à droite de l'escalier au premier étage d'une des constructions

plusieurs comportements inadaptés de Mr X... à l'égard d'adultes handicapés atteints d'autisme : notamment Mr X... avait violemment secoué Thierry C... le 06 octobre 2003, l'avait jeté du haut d'un escalier

contient un avis général favorable ; que les prescriptions ou constatations faites pendant la visite (fournir les attestations de vérification des installations électiques, restaurer la rampe de l'escalier

pour cause le doublement de la surface des locaux à raison de l'achèvement des travaux de construction de la mezzanine qui a été effectivement utilisable au 1er avril 2007 avec la réalisation de l'escalier