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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
69f434d7cdc6046d472cba86
29 avril 2026
et n'examine que les moyens développés dans la partie discussion des conclusions présentés au soutien de ces prétentions.
Chambre 4-6
69ef2093cdc6046d47b0709d
24 avril 2026
conclusions n° 3 et aux pièces qui y sont annexées. 17.
Chambre 3-3
69d8a482cdc6046d47bd5f9b
9 avril 2026
Par conclusions d'intimé portant appel incident signifiées par RPVA le 28 février 2022, M. [Y] [R] demande à la cour de : ' Recevoir M.
Pôle 5 - Chambre 8
6a1fb9e6cdc6046d47e93d92
2 juin 2026
Aux termes de ses dernières conclusions déposées au greffe et notifiées par voie électronique le 30 mars 2026, M.
Pôle 5 - Chambre 16
6a0fecc6cdc6046d47887c63
21 mai 2026
CONCLUSIONS ET DEMANDES DES PARTIES 16.
2ème CHAMBRE CIVILE
6a0ff78bcdc6046d478a1199
I- Sur la recevabilité des conclusions d'intimées et des conclusions d'incident de Mme [X] [Z] et de Mme [S] [G] 6.
3ème chambre A
69fd7b4fcdc6046d4703ef55
7 mai 2026
[B], - rejeté l'ensemble des autres moyens, fins et conclusions de M. [E] et M. [B], - condamné solidairement M. [E] et M.
Chambre Civile
69f042becdc6046d47cccf34
27 avril 2026
La maîtrise d''uvre a été confiée à la société JM DINH ARCHITECTURE qui a eu en charge tant la conception que le suivi des travaux.
Chambre commerciale
69df245bcdc6046d474830de
14 avril 2026
Il est renvoyé, pour l'exposé exhaustif des moyens des parties, aux conclusions susvisées, conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.
Chambre civile 1-3
69e1c390cdc6046d47886a2e
16 avril 2026
La SCI Orthoben est intervenue volontairement à l'instance par conclusions notifiées le 12 mai 2022.
2ème chambre section A
69e1d1a5cdc6046d4789c1f9
[A] [B] et Mme [K] [B] née [E], intimés, demandant au conseiller de la mise en état de : - Vu les articles 750-1 du CPP et R 211-3-8 du COJ, - Vu les conclusions adverses du 16 décembre 2025, - Ordonner
Pôle 6 - Chambre 12
69e31377cdc6046d47a793ce
17 avril 2026
[X], au visa de ses conclusions, demande à la cour de : - le juger recevable et bien fondé en ses demandes, fins et conclusions, - infirmer en toutes ses dispositions le jugement en date rendu le 20
CHAMBRE 1 SECTION 1
69f97bbbcdc6046d47a17589
30 avril 2026
En application de l'article 455 du code de procédure civile, il est renvoyé aux conclusions précitées des parties pour le détail de leurs prétentions et moyens.
Chambre sociale
69faceadcdc6046d47bf0d63
5 mai 2026
Selon ses conclusions n°2 notifiées par RPVA le 2 juin 2025, reprises oralement à l'audience de plaidoirie, et auxquelles il est expressément renvoyé, la CMSA Sud Aquitaine, intimée, demande à la cour
Pôle 5 - Chambre 6
69fc2233cdc6046d47e159ac
6 mai 2026
[O] a interjeté appel dudit jugement. 9.Par dernières conclusions notifiées par voie électronique le 9 janvier 2025, M.
Chambre 1-7
69f1a3d8cdc6046d47eea6a3
28 avril 2026
. ****** Par conclusions d'incident déposées le 30 avril 2025 par RPVA auxquelles il convient de se référer pour l'exposé de ses prétentions et de ses moyens, la Société Civile Immobilière VRN
1ère chambre civile B
69f43e43cdc6046d472e2c70
jugement sont critiqués, - l'absence de mention des chefs de jugement critiqués dans les conclusions d'appel n' aucune incidence sur l'effet dévolutif.
Chambre 3-4
69f44d8acdc6046d472f5b90
Par conclusions déposées et notifiées le 16 novembre 2022, la SCI [S] demande à la cour de : - recevoir l'ensemble des demandes, fins et conclusions de la société [S] et les disant bien fondées :
69f44dffcdc6046d472f634a
Par conclusions d'intimée en réponse n°2 signifiées par RPVA le 15 janvier 2026, la SAS Bocca Nissa demande à la cour de : Recevoir la société Bocca Nissa en ses demandes, fins et conclusions et l'y déclarer
Chambre Sociale
69e9a8b9cdc6046d47376b3e
21 avril 2026
Vu les conclusions de désistement notifiées le 30 janvier 2026 par Monsieur [Z] [M] ; Vu les conclusions d'acceptation de désistement notifiées le 10 février 2026 par la SA [1] ; Vu l'ordonnance
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