résultat de conseil et d'information dans le cadre de la vente, se fondant sur les écritures de Mme [V] en appel en date du 5 juin 2003 et sur l'arrêt rendu le 22 novembre 2004, tous deux évoquant la maladresse

fatigue importante, dès le réveil, avec sensations de lourdeur du corps, de 'membres en plomb' et accès de somnolence; -Des troubles du sommeil; -Des troubles moteurs d'origine proprioceptive avec maladresse

Eaubonne n'évoquait pas une quelconque insanité d'esprit, que le rythme bi-mensuel de ses consultations n'est pas indicatif en soi d'un trouble mental et que l'erreur de datation et les quelques maladresses

valoir que la salariée a été embauchée en contrat de professionnalisation pour une durée déterminée pour faire face au remplacement d'une salariée en congé maternité, et qu'elle a fait signer par maladresse

IDEES D'ARCHITECTES [Adresse 3] [Localité 6] Me Sophie POULAIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180, et Me Chantal MALARDE de la SELAS INTERBARREAUX LARRIEU & ASSOCIES, Plaidant

l'employeur dont la position est validée par plusieurs jugements de départage, qu'il y a lieu de raisonner en deux temps, nécessité de se référer au cadre légal puis à l'objectif social, qu'en dépit de la maladresse

Après avoir mis en évidence une quantité considérable de défauts, l'expert écrit en forme de résumé : « Enfin, l'ensemble de l'ouvrage a été accompli avec une maladresse déconcertante et un manque de savoir-faire

cette décision ne lie pas la cour d'appel, pas plus que la décision de la chambre nationale ni que les déclarations effectuées devant la première juridiction disciplinaire où la salariée a admis sa maladresse

Il y a lieu en conséquence d'infirmer le chef de jugement ayant annulé les assemblées générales tenues les 12 mai 2016, 9 mai 2017 et 17 mai 2018 (sans avoir égard à la maladresse de rédaction évoquant

la surveillance du patient et de son suivi ; dans la négative, analyser, de façon motivée, la nature des erreurs, imprudence, manque de précautions, négligences (pré, per ou post opératoires), maladresses

Les expertises médicales n'ont retenu aucune faute, erreur, maladresse ou négligence commise par le Docteur [C]. .

La maladresse de la rédaction du premier certificat médical ne suffit pas à remettre en cause la date de cette première constatation retenue par le médecin-conseil de la caisse.

de l'état initial du patient comme de l'évolution prévisible de celui-ci ; analyser la nature des erreurs, imprudences, manques de précaution nécessaires, négligences pré, per ou post opératoires, maladresses

En l'espèce, l'expert indique que 'de nombreuses années sans isolation au plafond, on peut imaginer un confort thermique limité'. 19- Si les termes employés par l'expert dénotent une certaine maladresse

David LE MERCIER, Conseiller, Assesseur : Madame Stéphanie PHILIPPE, Vice-présidente placée, GREFFIER : Madame Catherine VILLENEUVE, lors des débats, et Madame Océane MALLARD, lors du prononcé,

de tout élément de nature à accréditer la thèse d'une fragilité particulière ou d'une position anormale de la vitre, ajoutant qu'il était vraisemblable que l'accident était intervenu du fait de la maladresse

Malgré la maladresse des termes de cette lettre, laquelle, cependant, évoque un "arriéré" et non l'intégralité des sommes dues, les intimés, rendus destinataires au mois d'avril précédent de lettres de

traitant de 'pauvres connes'; que la société a été saisie officiellement par la médecine du travail qui a déclaré l'une des salariées inapte temporaire à son poste ; Que madame [D] avoue quelques maladresses

silence du centre hospitalier a fait naître des décisions implicites de refus de reconnaissance de l'imputabilité au service ; la reconnaissance de l'imputabilité au service n'est pas révélée par les maladresses

Par ailleurs, si Me A fait valoir que la société Dakao Gares est revenue ensuite sur ce qu'elle qualifie de " maladresse ", les courriers invoqués sont postérieurs à la lettre du 16 mars 2021 par laquelle