(angle cumulus), - 4 sous l'escalier, - 6 chambre aménagée dans le garage (pour partie); il précise que les mesures prises dans le secteur autour de la fuite permettent de constater un placo sec lors

L'expert judiciaire a relevé dans son rapport que : - la façade présente des coulures d'enduits, - il y a des traces d'humidité dans une chambre et dans l'escalier du sous-sol (35 % d'humidité au bas

relevant la présence de nombreux gravats, pierres et revêtements muraux jonchant le sol, et constatant de même la détérioration du muret avant de leur maison, et des salissures sur la rambarde de l'escalier

propriété et ce d'autant que leur appartement, issu de la division du lot n°189 autrefois affecté à usage commercial, est situé à l'entresol de l'immeuble, donne sur la [Adresse 11] et dispose d'un escalier

leur demande portant sur la hauteur de la porte de garage ; * les a déboutés de leur demande portant sur le seuil des baies vitrées ; * les a déboutés de leur demande portant sur les fissures en escalier

Suivant courrier du 4 juin 2013, la SCI K6P a alerté la société Pertuisel de l'imperfection de la reprise des fissures sur deux façades de la tour d'escalier.  

menant à l'espace cuisine salle à manger, qui aurait été dangereux ; toutefois Mme [N] [V] n'a formulé aucune réserve sur cet escalier après avoir visité le logement ; - s'agissant de la décoration

Les conclusions de l'expert judiciaire sont les suivantes en ce qui concerne l'immeuble voisin du [Adresse 11] 'léger affaissement localisé du mur pignon au droit de la cage d'escalier G : estimation 35.000

[B], comme cela résulte du courrier en date du 5 novembre 2008 par lequel la ville de la Ciotat informait ce dernier que « les travaux toiture et cage d'escalier ont été effectués et réceptionnés fin avril

rez-de-chaussée et les trente-quatre / dix millièmes (34 / 10. 000èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales, lot numéro vingt-trois (no23) un local comprenant monte charge et escalier

[P] et Mme [H], qui soulignent que leurs enfants étaient âgés de 8 et 3 ans pendant les travaux, font valoir que leur escalier extérieur menant au jardin a été détruit sans précaution ni mesure de protection

d'amendes civiles sur le fondement des articles L. 631-7, L. 651-2 du code de la construction et de l'habitation et L.324-1-1 du code du tourisme, concernant l'appartement situé au deuxième étage de l'escalier

Concernant la consigne de se présenter matin et soir auprès de son supérieur hiérarchique, il a contesté son utilité, invoquant un asthme qui l'empêcherait de monter et descendre les escaliers en plus

expliquent que lors de la signature du bail, la SCI AZ Invest s'est réservée la jouissance de locaux au deuxième étage et que, pour y accéder, elle avait un droit de passage temporaire, le temps qu'un escalier

Il est constant que l'appartement litigieux se trouve au niveau zéro du bâtiment E3 et que l'accès à ce niveau depuis le hall d'entrée de l'immeuble s'effectue par un escalier composé de deux marches,

suite de la mise en place d'une grille d'aération manquante ainsi que d'infiltrations dans le Carport, de défauts d'étanchéité de la douche à l'italienne en pied de mur, d'effritement des marches de l'escalier

Les combles n'étaient accessibles que par une trappe, sans escalier, et sans point d'éclairage (consultation de M. [J], 7e page).

Résidence Villa Eugenia forclos à agir relativement aux désordres suivants': -jardinières incomplètes, -les 4 parois séparatrices du balcon, -la reprise du carrelage du local à vélo, -la marche d'escalier

Il était ainsi initialement prévu un approfondissement du sous-sol sur environ 80 cm, nécessitant une reprise en sous-oeuvre et la création d'escaliers et ascenseur justifiant de nouvelle fondation ainsi

Les cours, passages, escaliers, couloirs, entrées devront être laissés libres en tout temps ».