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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
63d22aa09b3c8605deec2055
25 janvier 2023
soit né prématuré ou encore qu'elle se soit séparée du père de l'enfant, l'obligeant à rechercher un hébergement dans sa famille et générant des frais de transport supplémentaires soient en rapport de
Chambre Sociale
69eafb59cdc6046d475703a6
23 avril 2026
[J] 'Sciatique par hernie discale L5-S1' au titre du tableau n° 97 'affection chronique du rachis lombaire provoqué par des vibrations de basse et moyenne fréquence, transmises au corps entier'.
1re chambre civile
62848fc6498a54057d102d7f
17 mai 2022
L'appelante qualifie le moyen de défense qu'elle oppose à M.
Chambre sociale
65bb4ba31712fc000885eb06
17 janvier 2024
MOTIFS DE LA DÉCISION 1- la recevabilité Au préalable, il sera fait observer que les appelants développent des moyens d'irrecevabilité des demandes de l'intimée, moyens qui ne soutiennent aucune
Chambre famille 2-1
6711fb087603bf88a1884ca1
17 octobre 2024
Par jugement du 08 février 2000, le divorce de [S] [V] et Mme [R] a été prononcé par le tribunal de grande instance de Nanterre.
Pôle 5 - Chambre 1
6260f94d6d9e13277d6e392c
20 avril 2022
En l'espèce, il n'est pas contesté que Mme [J] [Y] est la conjointe survivante, non divorcée, de [TL] [Y].
1ère chambre 1ère section
61624d63ed30a8f56173823e
6 février 2014
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Janvier 2012 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE Pôle famille 3 ème section N° RG : 09/12735 Expéditions exécutoires Expéditions Copies
Chambre 2-4
69fc2e9ecdc6046d47e40e74
6 mai 2026
: Concernant cette demande de M.
2ème Chambre B
697377b2cdc6046d476b7af6
22 janvier 2026
Deux enfants sont issus de cette union : - [Z] [O], née le [Date naissance 14] 1986, - [G] [O], né le [Date naissance 6] 1993.
6710aa36be64d7e510244e36
16 octobre 2024
Par jugement rendu le 28 juin 1966, le tribunal de grande instance de Nice a prononcé la séparation de corps de M. [T] [K] et de Mme [JM] [K].
2ème chambre section A
6308623b5d4f3fc56380b080
25 août 2022
[U] [H] qui ne bénéficie pas d'un statut protecteur et qui en outre héberge depuis la séparation du couple d'associés [U]- [H]/[L] en 2012 les enfants du couple ainsi qu'il résulte du jugement de divorce
1ere Chambre Section 2
66274efac1c6ed00087b3de3
22 avril 2024
Quatre enfants sont issus de leur union.
69cf5f31cdc6046d47f3bc28
2 avril 2026
pour mes enfants.
Chambre 2 A
63c256730bfda47c90075f2a
12 janvier 2023
Elle a choisi la clause désignant comme bénéficiaire son conjoint non divorcé et non séparé de corps, son partenaire lié par un PACS, à défaut chacun de ses enfants nés ou à naître, à défaut ses héritiers
6162e07b1120e9a89a34a5fe
28 septembre 2011
intervention forcée ; Vu les dernières conclusions (14 juin 2011) de Mme [Z] [W], intimée ; Vu l'ordonnance de clôture prononcée le 14 juin 2011 ; * * SUR QUOI, Considérant que le divorce
Cour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93832
14 décembre 2016
Z..., - à titre subsidiaire, - confirmer l'ordonnance concernant les dispositions relatives à Mme Y..., - infirmer la décision concernant les condamnations dont il fait l'objet, - débouter M.
Pôle 3 - Chambre 1
6350e4ee42150aadff23dbd5
19 octobre 2022
[S] figure une demande d'infirmation concernant ces deux chefs. Cependant dans le corps des écritures de M. [S], aucun moyen ne vient à l'appui de l'appel de ces chefs.
Chambre 1-4
6438f1b9a942a604f5e93163
13 avril 2023
En revanche, l'appelante fait exactement valoir que les désordres concernant le scellement du garde-corps de l'escalier, l'absence d'exécution des joints entre les seuils et pièces d'appui des fenêtres
65bb44111712fc000885e761
[Z] [T] s'est marié en secondes noces le [Date mariage 15] 2006 à [Localité 34] (Suède) avec Mme [V] [J], née le [Date naissance 8] 1939 à [Localité 32] (Corée du Sud), sous le régime français de séparation
633e701ff8faf13e2e973dad
5 octobre 2022
[CK] [LN] ont repris l'instance en qualité d'héritiers et légataires universels de [F] [VV] divorcée [LN].
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