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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
678b470f8cafc520068c162b
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Fabrice BATTESTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR Monsieur [D] [K], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Chloé LANCESSEUR, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexia
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00367_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Ce jugement est ainsi suffisamment motivé, sans que n’ait d’incidence à ce titre la circonstance qu’il fasse expressément référence au barème de l’office national d’indemnisation des affections iatrogènes
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63b5471fc9018405dfcaae24
3 janvier 2023
3 janvier 2023
GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me FAGE Me TATTEVIN Me GARNIER Me TERTRAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleChambre Civile
6438f30ca942a604f5e93704
13 avril 2023
13 avril 2023
La sous-face du balcon établi à l'étage supérieur, est concernée par une manifestation similaire [clichés 4, 5 et 6].
Source officielle3ème Chambre Commerciale
643f88faad85da04f53a3cbd
18 avril 2023
18 avril 2023
SIMON Me Jean-paul RENAUDIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Commerciale
6438f2afa942a604f5e935d7
13 avril 2023
13 avril 2023
AJ PARTENAIRES représenté par Maître [L] es qualité d'administrateur judiciaire de la société SAS GROUPE GO SPORT [Adresse 1] [Localité 7] représentées par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162a73cf901d4f689722e32
17 avril 2013
17 avril 2013
- signé par Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente et par Mme Alexia LUBRANO, Greffière.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61628534c10e2193c578095a
26 juin 2013
26 juin 2013
audience publique, devant la Cour composée de : Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente Mme Odile BLUM, Conseillère Mme Isabelle REGHI, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Alexia
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfd542d85a267f3c77d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Localité 4] Immatriculée au RCS de [Localité 11] sous le n° 852 342 708 Représentée par Me Virginie VERCAMER-FONTANES de la SELARL 54VH, avocat au barreau de PARIS, toque : C2394 Assistée de Me Alexis
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162ab465c00de021c93d570
29 mai 2013
29 mai 2013
- signé par Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente et par Mme Alexia LUBRANO, Greffière.
Source officielleChambre 1-2
653b5857502b828318c4e1aa
26 octobre 2023
26 octobre 2023
RESORT CLUB MARKETING - R C M dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Alexia
Source officielleChambre Commerciale
69eafec3cdc6046d47578fb8
23 avril 2026
23 avril 2026
[H] [C] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Virginie BOUCHET, avocat au barreau de
Source officielleChambre Civile
642d14b7cb8fa004f57da2b3
3 avril 2023
3 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 03/04/2023 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SARL ARCOLE ARRÊT du : 03 AVRIL 2023 N° : - N° RG
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f6c4f4ed0253d969201d4a
4 septembre 2023
4 septembre 2023
: 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Brigitte De Moussac, avocat général 2°) LE PRÉFET DE POLICE, représenté par Me Alexis
Source officielleChambre civile Section 2
6791dffa1c87724b5e69d959
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Le Kalliste [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Alexis ORI, avocat au barreau de BASTIA INTIMÉ : M.
Source officielleChambre civile Section 2
6791dffb1c87724b5e69d95d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Le Kalliste [Adresse 10] [Localité 9] Représenté par Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Alexis ORI, avocat plaidant inscrit au barreau de BASTIA INTIMÉE : S.C.I
Source officielleChambre Commerciale
60225672143cb087673425c4
4 février 2021
4 février 2021
Registre du Commerce et des Sociétés de GAP sous le n° 518 890 108, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Alexis
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
69fc2124cdc6046d47e11c3e
6 mai 2026
6 mai 2026
Représenté par Me Sandra MORENO-FRAZAK, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMEE S.A.R.L. [1] Prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Alexis
Source officielle18e Chambre
6162887cdafa129e399519b8
19 juin 2012
19 juin 2012
APPELANTE Société CBC ayant pour nom commercial COMPTOIRS DES BOIS & CONTREPLAQUES, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Eric HOULLIOT, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Alexis KIEFFER
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd8860c
20 juin 2006
20 juin 2006
FRANKFURT (ALLEMAGNE) représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me ALEXIS, avocat INTIMES : Monsieur Peter Y... né le 16 Février 1964 à LONDRES (GB) ... 30700 UZÈS représenté par
Source officiellePage 12 sur 34