Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfed
18 février 2009
18 février 2009
, une amyotrophie du mollet gauche, une limitation de la flexion des deux genoux et une laxité.
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00557_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
de son état de santé.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01553_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
S'agissant de la maladie affectant les genoux : 15. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA03084_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
lui fournissant pas les chaussures orthopédiques de sécurité adaptées recommandées par le service de la médecine du travail, son employeur a en outre manqué à son obligation de sécurité concernant la santé
Source officielle1ère Chambre C
5fdb07298969839b84c7bf97
23 avril 2019
23 avril 2019
L'article L 1142-1 du code de la santé publique dispose d'une part que les professionnels de santé ne sont responsables qu'en cas de faute, d'autre part que les établissements de soins sont responsables
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfee
4 mars 2009
4 mars 2009
mais en rapport avec des modifications bio-mécaniques du genou, de caractère bilatéral.
Source officielleChambre 1-6
651fa4e1c601f08318991475
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Anne VELLA, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdc1110082d0f3548882efa
11 décembre 2018
11 décembre 2018
années puisque généralement une prothèse munie d'un genou à microprocesseur est renouvelée tous les cinq ans' et que 'La fourchette de prix pratiquée actuellement en ce qui concerne le coût de l'entretien
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6688de79676b73dd81b9734a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[J] a perçu une prime de mérite pour les montants suivants : 700 euros (année 2010), 500 euros (année 2011), 400 euros (année 2012) et 800 euros (année 2013), soit une prime moyenne sur ces 4 années d'un
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01524_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Le 23 mars 2020, il s'est vu délivrer une carte de séjour temporaire en raison de son état de santé, renouvelée jusqu'au 4 février 2022.
Source officielleChambre pôle social
67ef68c76b85edc07d3454d4
1 avril 2025
1 avril 2025
Les éléments médicaux d'information mentionnés par les docteurs [O] et [K] sur l'état du genou gauche de M.
Source officielleChambre civile 1-3
6867612bc173dff6a79337ca
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[K] [S] a subi une arthrographie et une infiltration du genou droit. Le 13 septembre 2012, M. [K] [S] a réalisé un arthroscanner du genou droit. Le 8 octobre 2012, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162a742f901d4f689722e83
15 mars 2013
15 mars 2013
OPTIQUE GENOUX, exploitant sous l'enseigne krys, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 17] [Localité 9] Mme [S] [J] [W], exerçant
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65aa25d3a34ad100085819ed
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[D] a présenté des douleurs lombaires, abdominales, dorsales, au niveau de la crête iliaque gauche, et au genou, des tuméfactions du pouce, des excoriations du genou'; les radiographies ont mis en évidence
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_18NC01545_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
A a été victime, le 24 juin 2011, à la suite duquel une prothèse du genou a dû lui être implantée.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00458_20260225
25 février 2026
25 février 2026
M B..., alors, âgé de 65 ans, a bénéficié, le 6 janvier 2015, de la pose d’une prothèse totale de genou gauche à la clinique du Cambrésis.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6867689ddd25744ff781d51b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il a été en arrêt maladie en raison de douleurs persistantes aux deux genoux à compter du 14 novembre 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904c0
3 avril 2013
3 avril 2013
de Monsieur Gilles X... est entier, - condamnant solidairement Monsieur Philippe Y..., la société COULEUR CORSE et les MUTUELLES DU MANS à payer à Monsieur Gilles X... les sommes de : dépenses de santé
Source officielleChambre Sociale
69e311aacdc6046d47a75790
17 avril 2026
17 avril 2026
L'état de santé de l'assuré a été déclaré consolidé au 18 décembre 2022 et la caisse a, par décision du 16 janvier 2023, fixé son taux d'incapacité permanente partielle (IPP) à 10 %. M.
Source officielleChambre Sécurité sociale
634f955db5afe5adfff28980
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Dans un dernier certificat daté du 31 janvier 2020, le docteur [X] mentionnait que l'état de santé de M.
Source officiellePage 12 sur 57