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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea6e
9 janvier 2012
9 janvier 2012
EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Christel X... et Daniel Y..., célébré le 26 novembre 1988, sont issus les enfants suivants : Anthony né le 17 mai 1989 et Manon née le 10 décembre 1991.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00656_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03323_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des relations entre le public et l'administration ; - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - le code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04167_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00506_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code civil ; - le code de l'action sociale et des familles ; - le code général des impôts ; - le code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01372_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des communes ; - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d4e
6 octobre 2017
6 octobre 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Daniel REIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0408 INTIMÉS Monsieur Anthony Y...
Source officielle4e chambre 2e section
6260f9736d9e13277d6e3a32
20 avril 2022
20 avril 2022
SUR CE LA COUR Sur la compétence du tribunal de proximité d'Antony et la demande de sursis à statuer M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e422
7 juin 2011
7 juin 2011
Philippe en sa qualité de gérant de la SCI DE LA TABLE DE PIERRE, des bilans et comptes de résultat détaillés de la SCI DE LA TABLE DE PIERRE pour les exercices clos les 31 décembre 2002, 2003, 2004, 2005
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f267
13 mars 2012
13 mars 2012
Par lettre recommandée du 9 février 2009, elle a été convoquée à un entretien préalable à une éventuelle mesure de licenciement fixé au 13 " janvier " (sic) 2009 et s'est vue notifier sa mise à pied à
Source officielle1ère chambre civile B
603408e792f92fb85fc6f067
14 février 2017
14 février 2017
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 14 Février 2017 APPELANTE : Mme [Q] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Anthony
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920ec
4 mars 2015
4 mars 2015
DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 04 Février 2015 et du délibéré : - Madame Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT, Magistrat délégué à la protection de l'enfance, présidant l'audience -Monsieur Pierre
Source officielle1ère Chambre civile
64d32c8bab0b21d969c83483
8 août 2023
8 août 2023
DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT QUENTIN DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Madame [J] [R] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Anthony
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01469_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
VJ-V-B7J-OJ74 ----------------------- S.A.S. C LES VIGNESc/S.A
68e897fa6d821fc8a3c656c8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CHALAIS BOIS MENUISERIES ESCALIERS CHARPENTES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 2] représentée par Me Anthony BABILLON membre de la SELARL ANTHONY BABILLON
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00356_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu: - la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04091_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code civil ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03173_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb09
18 septembre 2012
18 septembre 2012
X... a été mis à pied à titre conservatoire, et convoqué à un entretien préalable à un éventuel licenciement, fixé au 4 janvier 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906ae
14 mai 2013
14 mai 2013
Anthony Y...ne repose pas sur une cause réelle et sérieuse, - condamné la SNC X...à verser à M.
Source officiellePage 12 sur 100
RAYNAUD, Anthony, Christophe, Pierre
31/07/2026
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LUIGGI-BAUDOIN, Anthony, Pierre, Alain
24/07/2026
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BERNA, ANTHONY, PIERRE, MAURICE
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
21/07/2026
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ONESTAS, Anthony, Pierre, ONESTAS
17/07/2026
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Picot, Anthony Jean-Pierre Simon
17/07/2026
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