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HSM, représentant : Me Stéphane BACRIE de l'AARPI NEPTUNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R297 - N° du dossier E000IVOF Intimé : LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE

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Chambre commerciale 3-2

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Appel

1 juin 2026

[L] ST MICHEL, représentant : Me Stéphane BACRIE de l'AARPI NEPTUNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R297 - N° du dossier [R] Intimé : LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE

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Pôle 1 - Chambre 8

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Appel

20 octobre 2023

[P] aux fins d'y exercer une activité de bar-tabac, journaux, hôtel suivant acte du 30 septembre 1997.

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00707_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. et Mme N I, la commune de Baudres, l'association " Baudres préservé ", l'association " L'R 2 Rien ", M. J D, M. Q H, Mme M S, M.

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CAA

1ère chambre

DCA_24PA03600_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

ar un mémoire en défense, enregistré le 2 juin 2025, la SARL Totalima et la SASU « Le 12 Bar Lounge », re résentées ar Me.

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Pôle 6 - Chambre 12

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Appel

12 octobre 2018

03404 - N° Portalis 35L7-V-B66-BTQT4 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Janvier 2014 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 10-02791 APPELANTE SARL SPORT BAR

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03419_20230109

Admin. Appel

9 janvier 2023

que le maître d’œuvre, la société TPF Ingénierie, a validé le choix des matériels de chauffage à installer, et opté pour des radiateurs ne pouvant supporter qu’une pression de service maximale de 6 bars

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Chambre 1-8

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Appel

4 octobre 2024

de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z] [B] Veuve [N] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE

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Chambre 1-8

6700d6d1836fac7141b7e846

Appel

4 octobre 2024

de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [D] [T] veuve [V] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE

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2e chambre civile

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Appel

26 octobre 2023

* * * FAITS ET PROCÉDURE La SCI CREJO 1 a donné à bail à la SAS Le Bar des Halles un local commercial situé à [Localité 6] [Adresse 3] , à usage de bar, cave à vin, et petite restauration.

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1ère Chambre

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Appel

5 juillet 2023

Par exploit du 14 avril 2022, les consorts [P] ont fait assigner la société Bar des Chaprais ainsi que M.

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Pôle 5 - Chambre 5

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Appel

6 juin 2019

Sur le projet Bab Al Bahr : S'agissant, en premier lieu, du projet Bab Al Bahr situé à Rabah, au Maroc, elle fait valoir que le contrat assistance maîtrise d'ouvrage Bab Al Bahr qu'elle a conclu avec

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Sociale B salle 3

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Appel

19 avril 2024

Le 14 décembre 2020 son employeur lui a ordonné à plusieurs reprises de rendre un badge d'autoroute professionnel dont elle n'avait pas l'usage.

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Chambre sociale 4-6

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Appel

3 juillet 2025

-le salarié du drive n'a pas utilisé son badge car selon ses dires son badge était cassé. -cette technique d'ouvrir le rideau était une pratique courante au sein des employés du drive.

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Cour d'Appel

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Appel

2 avril 2008

LONS-LE-SAUNIER en date du 20 JANVIER 2006 RG No 2005J38 Code affaire : 50B Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix SA JURA BOISSONS C / SARL L'OXYGENE BAR

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Chambre 1-2

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Appel

9 janvier 2025

APPELANTE SNC [X] dont le siège social est [Adresse 6] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra

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CHAMBRE 2 SECTION 2

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Appel

5 mai 2022

La société Sashimi Bar a subi un dégât des eaux le 15 août 2020.

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