caisse, elle exerce les fonctions d'aide à domicile, ses tâches sont l'aide à la toilette, la préparation des repas, la lessive etc pour plusieurs personnes par jour, elle emploie un aspirateur, un balai

déclaration d'appel du 26 août 2022 APPELANTE : [S] [E] née le 19 Mars 1947 à [Localité 23] de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 20] Représentée par Me Pierre-olivier BALLADE

séquentielle inutilisable en cas de changement de vitesse (') », l'appelant estimant, à cet égard, que « dans ces conditions, le véhicule est radicalement inutilisable » ' « l'incompatibilité du bras du balai

VINCENT, avocat au barreau de LYON Monsieur Y... représenté par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour SARL DA SILVA 66 Place de la Valbonne 01360 BALAN représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée

Il soutient que : - le premier juge n'a pas statué sur les griefs tirés de l'absence de machine à laver et de balai, de l'hygiène défectueuse et de l'alimentation insuffisante générant une sensation

dans les cales des cargos, ou dans des sacs en jute ou en papier, poreux et souvent déchirés, laissant s'échapper de grandes quantités de poussières, aussi bien dans les cales qu'il fallait ensuite balayer

/02079 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGACS Décision déférée : ordonnance rendue le 02 juillet 2022, à 17h09, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Gilles Balaÿ

21/01886 - No Portalis 35L7-V-B7F-CD6VS Décision déférée : ordonnance rendue le 02 juillet 2021, à 12h53, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Gilles Balaÿ

Samuel X... ... 76400 FECAMP représenté par Me Michel DUBOS, avocat au barreau de Rouen EN PRÉSENCE DE : Monsieur le Procureur Général représenté par M. le Substitut Général BALAYN

Les sommes réclamées au titre d'un balais à vapeur et d'un matelas n'entrent pas dans la catégorie des dépenses de santé actuelles, mais dans celle des frais divers.

toutefois, noté un attachement certain de ces deux parents à leurs enfants, ainsi que les efforts de la mère qui paraît entendre les remarques des travailleurs sociaux, alors que le père peut facilement balayer

équitable issu de l'article 6§1 de la CESDH ou encore au défaut de diligences du conseiller de la mise en état à qui il appartenait de fixer la date de clôture et celle des plaidoiries, ont tous étés balayés

avoir, à son arrivée, glissé sur une pomme de pin cachée mais sans qu'un dégât ne survienne et s'être dit, avec les autres personnes présentes, que, pour un jour de cérémonie, l'endroit aurait pu être balayé

d'AVIGNON INTIMÉE : SA BANQUE CHAIX prise en la personne de son représentant légal en exercice 43 Cours Jean Jaurès BP 353 84027 AVIGNON CEDEX 1 représentée par le Cabinet JURISUD SCP BOUT- GASSER, BALAY

CHAIX la somme de 1.500 euros au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - condamné in solidum Messieurs Marc et Georges X... aux entiers dépens et accordé à la SCP BOUT GASSER BALAY

Dans le cadre de ces fonctions, elle a effectué des mouvements de bras et d'épaules répétitifs pour balayer et laver les sols, nettoyé les tableaux avec les bras en hauteur, porté des chaises et fait du

.» ; " Vous avez contesté son mode de management jusqu'à tenir des propos irrespectueux, notamment lorsque votre surveillante générale quitte votre local (« c'est facile de se balader avec un classeur

par l'EURL PIERRE ET PATRIMOINE selon acte d'huissier en date du 05.09.22 née le 07 Août 1981 à [Localité 14] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Pierre-Olivier BALLADE