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564 résultats pour « Becht »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf7bd3db21cbdd91dd2

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle

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Annonces BODACC306 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BECHT ET BRAUN SA

SIREN 945651156Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BECHTLE HOLDING FRANCE

SIREN 432309078Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

13/08/2026

Voir →

Créations

Bechtellah, Rahma

SIREN 108193525Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BECHTEL FRANCE

SIREN 642040992Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

10/07/2026

Voir →

Modifications diverses

BECHTLE MANAGEMENT

SIREN 517675641Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

26/06/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ccf7bd3db21cbdd91dd5

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42929066fd7c90fc2505

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

par Me Anne-Cécile GROSSELIN de la SELARL EKITACT, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉE : Association GROUPE SOS SANTÉ [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pierrick BECHE

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6383c51457d0f882dc8c

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

LEGI CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON substitué par Maître Pauline AUGE, avocat au barreau de DIJON INTIMÉES : [J] [X] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pierrick BECHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892fb

Appel

25 octobre 2006

25 octobre 2006

LA COUR Attendu que Madame Carole X... a été embauchée par la société TRANS HELICOPTERE SERVICE, suivant contrat à durée indéterminée à compter du 1er Septembre 1998, en qualité de Co-Pilote sur BEECH

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6a0ff2f8cdc6046d478962d7

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

DI NOTARO de la SELARL EKLION DEFENSE CONSEIL, avocat au barreau de LYON, toque : 1706 La société SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie BERGER-BECHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84fbd3db21cbdd84dd8

Appel

14 septembre 2000

14 septembre 2000

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur LANNUZEL, Président Madame BATTAIS, Conseiller Monsieur BECH, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 15 juin 2000 tenue par Monsieur LANNUZEL, magistrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c850bd3db21cbdd84e08

Appel

21 septembre 2000

21 septembre 2000

par ses dirigeants légaux Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER Avoués Assistée de Maître GODIN, avocat au barreau de DOUAI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame GEERSSEN, Président Monsieur BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c850bd3db21cbdd84e0d

Appel

28 septembre 2000

28 septembre 2000

BECH, Conseiller DEBATS.: à l'audience publique du 06 JUILLET 2000 tenue par Monsieur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f2c

Appel

12 octobre 2000

12 octobre 2000

SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP MASUREL-THERY Avoués Assistée de Maître DELEFORGE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame GEERSSEN, Président Monsieur BECH

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00686_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 avril 2023, Mme A, représentée par Me Aurélien Bêche, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 21 février 2023 du tribunal administratif

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6979f438cdc6046d47f83cbb

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Assisté de Maître Béchir ABDOU, avocat au barreau de MARSEILLE, choisi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur A... Samy, le 19 Septembre 2007c/Madame C

6253cb25bd3db21cbdd8ceeb

Appel

10 décembre 2008

10 décembre 2008

Samy né le 07 Novembre 1981 à TOULOUSE (31) de Bechir et de B...

Source officielle
CA

2ème chambre

65b0c1928d0ccf000877e7cd

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

- les chantiers menés à terme : Il ressort des pièces produites que les chantiers Mocquillon, Becat et Sillières ont bien été menés à leur terme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91570

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

METZ) CGEA AGS 96 rue St Georges CS 50510 54008 NANCY CEDEX Représenté par Me JACQUOTOT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91576

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

juridictionnelle Totale numéro 2014/ 1216-04. 04. 14 du 04/ 04/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9157f

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

son représentant légal 3 Route du Vin 68750 BERGHEIM Représentée par Me Biasantonio CALVANO, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd9170c

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

FAMECK Représenté par Me PATE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Avril 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91796

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a61

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle