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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcdb
18 avril 2011
18 avril 2011
Des relations entre Monsieur Benoît X... et Madame Alexandra Y... est née Heidi X..., le 4 août 2005, reconnue par ses deux parents.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d7e
9 décembre 2014
9 décembre 2014
La SCI Athena a appelé en cause la SARL Menuiserie Benoit le 3/ 11/ 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84de9
29 juin 2000
29 juin 2000
Monsieur Benoît X... a donné sa démission à CLM-BBDO le 25 avril 1995, démission rendue publique par la presse le 27 avril 1995, et reprise par la presse professionnelle les 2 et 5 mai.
Source officielleCour d'Appel
S.C.P. G. BEX - S. POMMIER - H. BENOÎT -G. PEUCHAUDc/Régine Y
6253c9e0bd3db21cbdd896ab
24 septembre 2007
24 septembre 2007
BENOÎT - G.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c96
23 octobre 2007
23 octobre 2007
La SAFER les a mis en relation avec Madame Anne Y...et Monsieur Benoît X..., et des promesses unilatérales, l'une de vente l'autre d'achat, ont ainsi été signées le 1er février 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8debe
23 mai 2011
23 mai 2011
Benoît X...
Source officielle2ème chambre
65aa2f4f009f81000890dc4b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BENOIT & ASSOCIES en qualité de Mandataire Judiciaire de la Société SARL GSJD, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielle1ere Chambre Section 1
662b4404fe25450008314d00
25 avril 2024
25 avril 2024
dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [U] [R] demeurant [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Célia-céline LASSALLE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE LA SELARL BENOIT
Source officielle1ère ch. civile
68676392a9510a2e90cf253c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
D'IRRECEVABILITÉ D'APPEL (article 901 du code de procédure civile) N° RG 25/01554 - N° Portalis DBV2-V-B7J-J6OH Affaire : Monsieur [E] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Joseph BENOIT
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01303_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
contentieuses antérieures : Par une requête enregistrée sous le n° 2003175, la société Axa France Iard a demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner l'État et la commune de Saint-Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b3
3 avril 2006
3 avril 2006
SERNY Yolande X... divorcée Y... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Olivier BENOIT représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Joseph Y... représenté par Me Bernard DE LAMY REFORMATION Grosse
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
626398e581d302277d8e8b92
15 avril 2022
15 avril 2022
[O] [H] Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Mme [U] [S] épouse [H] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉE S.A.
Source officielle4eme Chambre Section 2
643a4302d83dbd04f5fb2bc4
14 avril 2023
14 avril 2023
La SELARL Benoit et associés, mandataire judiciaire, prise en la personne de Maître [Y], a été désignée comme liquidateur. Par requête du 10 mars 2020, M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01554_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
E C et la " SELARL Thierry C, Benoît A et Sébastien C, notaires associés " qui n'ont pas produit de mémoire dans cette instance.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac95
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Huguette C... veuve X..., Catherine X..., Benoît X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e382
27 juin 2011
27 juin 2011
Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de LYON, saisi par requête du 6 novembre 2009, a : - supprimé la pension alimentaire mise à la charge de Monsieur Loïc X... pour l'enfant Benoit
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88ccb
7 mars 2006
7 mars 2006
TARDIEU, avoués à la Cour assisté de Me Danièle FERRAGUT, avocat au barreau de CARPENTRAS INTIMES :Monsieu Benoit Y... né le 01 Décembre 1982 à GUILLERAND GRANGES (07502) ... 84100 ORANGE représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93528
22 septembre 2016
22 septembre 2016
née le 27 Juillet 1936 à Bastia (20200) ... 20200 BASTIA assisté de Me Georges PANTANACCE, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Jean Benoit FILIPPINI de la SCP FILIPPINI JEAN BENOIT, avocat
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7290d808eb34e4553f8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
GENARD PERE ET FILS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Société 2 GF agissant
Source officielleChambre de la Proximité
637dc8e114982305d4c2041f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Jugement Au fond, origine Tribunal de proximité de Bernay, décision attaquée en date du 11 Février 2022, enregistrée sous le n° 21/00382 Monsieur [C] [O] [H] [J] Représentant : Me Joseph luc marc BENOIT
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