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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5cf
24 janvier 2008
24 janvier 2008
écarté le 14 mars 2002 ; Que la Cour observe en tant que de besoin que, au cours de l'enquête effectuée par la C.P.A.M., il a été établi que Mme X... emportait toujours, lors de ses voyages, une bombe
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e60f
14 septembre 2011
14 septembre 2011
qu'il a mis en oeuvre d'importants moyens pour soutenir les salariés ; Considérant que lors du braquage du 31 mai 2008, la salariée n'a pas été blessée, étant rappelé que deux individus munis de bombe
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02286_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
charge en " gestion équipée/menottée " et notamment que tous ses déplacements en détention devaient être réalisés sous l'escorte d'un trinôme d'agents et d'un gradé équipés de tenues pare-coups et d'une bombe
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00043_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
B... a, avec un complice, agressé deux personnes le 23 avril 2022, en leur portant des coups de couteau et en faisant usage d’une bombe lacrymogène.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01160_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
D présente une fragilité sur une longueur de 37 ml en raison de bombements et de défaut d'aplomb et que cette partie de l'édifice menace à plus ou moins long terme de s'effondrer.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02586_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
D explique n'avoir appris lui-même qu'en 2015 cette naissance, survenue en 2006, à la suite de sa relation avec une ressortissante angolaise, lors d'une mission de courte durée à Boma, en tant qu'officier
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04018_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
terrasse du restaurant du Palais de Tokyo, au niveau du n°15 de l'avenue du président Wilson de Paris et que ce décroutage du revêtement du trottoir s'insère dans le prolongement d'une déformation bombée
Source officielle1ère Chambre
67061e5cfde28ee420711386
8 octobre 2024
8 octobre 2024
aucune n'est conforme aux dispositions réglementaires, et pour plusieurs mesures les dépassements des émergences spectrales à 125 Hz sont proches ou dépassent largement les 10 dB (qui caractérise le boom
Source officielleChambre Sociale
653b59ea502b828318c4e706
26 octobre 2023
26 octobre 2023
celui-ci se trouvant obstrué dans l'encoignure de la porte, au lieu de sortir de son bureau comme il vous l'avait demandé à plusieurs reprises, vous avez poursuivi en lui disant 'tu fais le fier, tu bombes
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60346289a8937b5102173821
14 décembre 2016
14 décembre 2016
un contrat d'exclusivité avec effet au 1er janvier 2002 avec la société Get Fresh, aux termes duquel elle était le distributeur exclusif de la société Get Fresh pour la France, s'agissant de la gamme Bomb
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c51c
7 mai 2008
7 mai 2008
07075 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société F.L.J SARL, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice 550, boulevard de la Plage Route du Levant la Favière 83230 BORMES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1233656d26d0f8b57d6b
25 avril 2023
25 avril 2023
antérieur alors qu'elle a été établie neuf ans après l'accident et sans examen de l'assuré, le médecin relevant en outre que l'accident a causé une inflammation aigue ; - le fait accidentel a causé un bombement
Source officielleRétention_recoursJLD
651e537fa81daa831884f561
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Il résulte de la procédure établie par les services de police que Monsieur [N] [G] a été interpellé à 00 heure 30 en état d'ivresse manifeste alors qu'il déambulait dans la rue avec un couteau et une bombe
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64af98f0049d5c05db17317d
11 juillet 2023
11 juillet 2023
La physiopathologie des dégâts permet de comprendre les deux lésions cuisse et hernie discale provoquées par cette bombe factice'.
Source officielle1ère Chambre civile
62e2268b3de91be2e9f7ea0b
26 juillet 2022
26 juillet 2022
[L] au moyen d'une bombe lacrymogène, ces violences étant corroborées par un certificat du centre hospitalier [5] concluant à une ITT d'un jour.
Source officielleRétention Administrative
68806c90bf1211186fbec97b
22 juillet 2025
22 juillet 2025
[B] a été récemment condamné à deux reprises, en 2023 pour vol et en 2024 pour violences avec arme ( bombe lacrymogène); il a également été mis en cause à 4 autres reprises, entre 2022 et 2025, dont deux
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6719e50d5857dd64cbdaa64e
23 octobre 2024
23 octobre 2024
la nécessité de menotter l'un de ses fils, mineur, et les pompiers qui auraient donné des coups de poings à un autre de ses fils et que lui-même a été poussé par les policiers, mis au sol et qu'une bombe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
653b58ca502b828318c4e2d7
26 octobre 2023
26 octobre 2023
questionnaire que la CPAM de la Gironde lui a adressé dans le cadre de l'instruction de son dossier puisqu'elle a déclaré qu'elle a eu 'l'impression que la terre s'effonfrait sous ses pieds, qu'une bombe
Source officielleCour d'Appel
VERSAILLES statuant sur les poursuites exercéesc/G X
6253c83dbd3db21cbdd84b11
26 février 1998
26 février 1998
violences volontaires sur la personne de FG, avec ces circonstances que ces violences ont entraîné une incapacité totale de travail excédant 8 jours et qu'elles ont été commises avec arme, en l'espèce une bombe
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881bf
18 avril 2006
18 avril 2006
Dans la lettre de licenciement , la société JACQUET évoque des possibilités de reclassement aux postes d'adjoint au Directeur d'exploitation, de commercial fonds bombés, de responsable du négoce de tôles
Source officiellePage 12 sur 26