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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
CE DE REFERE 27 Novembre 2001 SARL BOUCHERIE DE LA GAREc/S.A
6253c8aabd3db21cbdd85e81
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Elle expose, en effet, en premier lieu, que la SA MEYSSAC VIANDES n'étant pas inscrite sur le registre du commerce et des sociétés du tribunal de commerce de Brive-La-Gaillarde (Corrèze), ne jouit pas
Source officielle16e chambre
633fc3a2e633183e2ee17d16
6 octobre 2022
6 octobre 2022
DE VERSAILLES Code nac : 78E 16e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 06 OCTOBRE 2022 N° RG 22/02373 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VDXA AFFAIRE : [R] [B] C/ CREDIT AGRICOLE BRIE
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91892
26 juin 2014
26 juin 2014
était salariée (serveuse) de Mme Y... qui exploitait un bar brasserie " ... " à Brive la Gaillarde.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e914
31 octobre 2011
31 octobre 2011
C/ SOCIETE COOPERATIVE DE CREDIT MUTUEL BRIVE ESTAVEL P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e55
15 novembre 2017
15 novembre 2017
. - FRANCE représenté par Me Corinne ROUQUIE, avocat au barreau de BRIVE SARL X...
Source officielle5ème Chambre
651e5379a81daa831884f526
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Le 2 février 2018, la société Rapid pare-brise de [Localité 8] (aujourd'hui dénommée société Référence pare-brise) a, à nouveau, procédé au remplacement du pare-brise.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
680b1c0ec0f38137e6792b88
24 avril 2025
24 avril 2025
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PI CARDIE copie exécutoire le 24 avril 2025 à Me Parleani Me Pasternak OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
62c91a3ef3eafe9fcf075e16
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par lettre recommandée du 28 décembre 2016, Mme [G] a indiqué à la CRCAM Brie Picardie vouloir disposer de l'argent placé sur ce contrat.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67f753d8eb05d6bf6564d9d4
9 avril 2025
9 avril 2025
brins de cordage pour résoudre le problème de friction des brins de cordage identifié par l'appelante ; qu'en réalité, la pièce en U de la poulie ROPEYE vise à éviter que les brins de cordage de fixation
Source officielle1ère Chambre civile
67ee195d6cff766e94e38950
1 avril 2025
1 avril 2025
29-87 Brit, mettre hors de cause le Syndicat Lloyd's 29-87 Brit et de la société Lloyd's Insurance Company venant aux droits du Syndicat Lloyd's 29-87 Brit, dire que dans leur rapport entre elles,
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d44
1 décembre 2014
1 décembre 2014
de nationalité Française né le 11 Août 1992 à BRIVE LA GAILLARDE (19100) Profession : Sans profession, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba7
29 octobre 2014
29 octobre 2014
représentée par Me Christian DELPY, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE APPELANTE d'un jugement rendu le 15 OCTOBRE 2013 par le JUGE DE L'EXECUTION DE BRIVE ET : Tristan X...
Source officielleChambre civile
67ef6e1947c7caf29d4c4f15
3 avril 2025
3 avril 2025
AUDIENCE exerçant sous l'enseigne BRIVE CENTRE IMMOBILIER RD GS/LM Demande en garantie des vices cachés ou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité Grosse
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02058_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
tribunal administratif de Melun de condamner, d'une part, la commune de Nanteuil-sur-Marne à leur verser la somme de 35 671 euros, d'autre part, la communauté d'agglomération de Coulommiers Pays de Brie
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93378
10 juin 2016
10 juin 2016
Représenté par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-SERRA-AYALA-BONLIEU, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assisté sur l'audience par Me Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ-SERRA-AYALA-BONLIEU, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fe2021272de4709734a37e4
16 décembre 2020
16 décembre 2020
En Mars 2013, la société Brit Air a fusionné avec les compagnies Airliner et Regional, devenues la société Hop! Brit Air. Le 1er juillet 2014, la société Hop! Brit Air a licencié M.[M].
Source officielle1ère ch. civile
64379e6e9477fe04f5cc6827
12 avril 2023
12 avril 2023
Il ajoute qu'il a prêté son véhicule à l'intimé qui a également reconnu au cours de son audition le 6 décembre 2018 que durant son usage, un phare arrière avait été brisé et avoir été sollicité par son
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860bf
21 février 2002
21 février 2002
X... a reconnu avoir le 28 avril 2000 brisé la serrure de la porte intérieure donnant accès au cabinet médical commun et avoir les jours suivants écrit au feutre noir diverses inscriptions sur les murs
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892e2
2 mai 2007
2 mai 2007
soustraction étant commise avec les deux circonstances suivantes : -par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteur ou de complice, -avec une destruction, dégradation ou détérioration, en l'espèce le bris
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02442_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Le centre hospitalier de Brive conclut au rejet de la requête de M.
Source officiellePage 12 sur 338