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1 974 résultats pour « Broyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

6a1fb7dccdc6046d47e8e2eb

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[Y] fait valoir avoir demandé à la société ERI de broyer « un tas de bois » et précise qu'elle n'a pu honorer la prestation.

Source officielle

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6163bcbb3dccc95e64c14348

Appel

12 mai 2010

12 mai 2010

des 21 et 26 septembre 2006, la société GE MONEY BANK, se prétendant créancière de Monsieur [B] [S] en vertu d'une décision rendue le 30 avril 2002 par le président du tribunal d'arrondissement de La Broye

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

671894aed8ceca1cd70191f4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Vous avez envoyé à un des courtiers (broker) de cette société une copie d'écran montrant clairement son logiciel de passage d'ordres et donc ses fonctionnalités tout en mettant en copie l'éditeur dudit

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61640b1a9ca216971463288d

Appel

19 novembre 2009

19 novembre 2009

CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES venant aux droits de AXA GLOBAL RISKS SA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège : [Adresse 6] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862ec

Appel

11 mars 2002

11 mars 2002

La BRO bénéficiait d'un cautionnement de la part de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89aaa

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Lieudit " Le Four Rouge Esclavelles 76270 NEUFCHATEL EN BRAY représentée par Me Marie-Paule VOISIN-DAMBRY, avocat au barreau de DIEPPE C.G.E.A. - A.G.S ... 76108 ROUEN CEDEX 1

Source officielle
CA

Chambre 3 A

63bfb2645e2fbe7c90043604

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

La Sas Longhi Granit Marbre a émis un devis DE 07971 le 29 mai 2017, portant notamment sur la fourniture de granit massif Nero Impala flammé brossé, pour un montant total de 10 844,90 €.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

662c94f4b787c4000862f5f5

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Produits textiles, tissus non compris dans d'autres classes, notamment brocarts, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus de coton, cotonnades

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170751

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

directeur de la société d'HLM Halpades à sa demande de communication des documents suivants concernant le lot n° 42A « Terrassements généraux-VRD » du marché public intitulé « Annecy-le-Vieux - Chemin du Bray

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f53

Appel

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Par jugement en date du 17 octobre 2002, le Tribunal de Grande Instance de LYON, * Statuant sur les poursuites diligentées à l'encontre des prévenus, du chef: Yves Y..., d'avoir: - à BRON et sur le ressort

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155066

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

subvention de la région Haute-Normandie (72 000 €) ; 3) la subvention DETR (PMR) (53 960 €) ; 4) la subvention de l’ADEME (40 000 €) ; 5) la subvention de la communauté de communes Saint-Saëns Porte-de-Bray

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ea5

Appel

23 février 2006

23 février 2006

Vaulx en Velin représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assistée de la SCP LATRAICHE-GUERIN-BOVIER avocats au barreau de LYON Monsieur Carlos Z... 118 avenue Pierre Brossellette 69500 BRON

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CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd8502c

Appel

29 mai 2000

29 mai 2000

COMPOSITION DE LA COUR : Président Monsieur BRAY, Président de Chambre Assesseurs -Madame MASSON-BERRA, Président de Chambre -Madame DUFRENNE, Conseiller lors des débats et du délibéré Madame Z...,

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CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfdb

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

G : 07 / 05242 COUR D'APPEL DE ROUEN DEUXIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEUFCHATEL EN BRAY du 20 Décembre 2007 APPELANTE

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CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9107d

Appel

4 février 2014

4 février 2014

Michel X... travaillait dans des ateliers de fabrication et de maintenance du matériel roulant où les travaux de peinture ont été réalisés à la brosse jusqu'en 1990 puis par pulvérisation au pistolet ce

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CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2d2

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

né le 03 Mars 1965 à ALTINKAYA (TURQUIE) ... ... 69500 BRON représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Anne-laure GALLAPONT, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une

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CA

Chambre sociale

668e2557fcf93851fdd64693

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de la SELARL DEFOSSE - BRAYE, avocat au barreau de DIJON, Maître Michel DEFOSSE, avocat au barreau de DIJON Syndicat UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS CGT DE HAUTE MARNE Représenté par son secrétaire

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616250f9929f6bffa995b37d

Appel

6 février 2014

6 février 2014

formations que vous avez suivies vous ne mettez pas en pratique ce que vous avez acquis ; vous avez indiqué n'avoir fait que des sprays et pas de décapage ; vous dîtes ne pas avoir utilisé de mono-brosse

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CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e39f

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

Bernard Mauriac, arbitres DEMANDERESSES AU RECOURS : Association AREFAC prise en la personne de ses représentants légaux Le Kleebach 68140 MUNSTER représentée par la SCP MONIN ET D'AURIAC DE BRONS

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163230c3dbed56e5e2c2eb5

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

THE SUMITOMO MARINE & FIRE INSURANCE CO (EUROPE) LTD agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 7] (Grande [Localité 12]) représentée par la SCP SCP MONIN D'AURIAC DE BRONS

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