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4 957 résultats pour « Christelle Grenier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Surendettement

633bccc89be1eb3e2e926c72

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Francis MARTIN, président de chambre à la Cour d'Appel de NANCY, et par Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

Page 12 sur 248

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Annonces BODACC17 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL Christelle & Isabelle GRENIER

SIREN 519426191Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

28/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL Christelle & Isabelle GRENIER

SIREN 519426191Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

23/05/2025

Voir →

Créations

LE GRENIER, MASSIER, Christelle

SIREN 880546809Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

16/04/2024

Voir →

Créations

Atout Grenier, MALEZIEUX, Christelle Mauricette

SIREN 979468196Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

24/09/2023

Voir →

Modifications diverses

Grenier d'Antoinette, REY, Christelle, Natacha

SIREN 414852384Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

24/09/2023

Voir →

CA

Surendettement

6438f2fba942a604f5e936c7

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET ; ARRÊT : réputé contradictoire, prononcé publiquement le 13 avril 2023, date indiquée à l'issue des débats, par mise à disposition de

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6629f371dc6faf0009588a85

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

MAGNARD, Conseiller délégué du premier président, et Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Surendettement

696f45c0cdc6046d47f65c13

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, à la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET , Greffier, auquel la minute de la décision a été remise

Source officielle
CA

Rétentions

668397ee8da90185712ea433

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence suite à la demande de Monsieur le Préfet de l'Hérault assisté de Maître Christelle

Source officielle
CA

Référés Premier Président

69eafa74cdc6046d4756dcde

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

par Madame Estelle LAFOND, conseillère chargée du secrétariat général de la première présidence déléguée par le premier président de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Madame Marion CHARRIERE, greffière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90efb

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

Ayant pour avocat Me Chrystèle CHASSAGNE-DELPECH, avocat au barreau de CORREZE DEMANDERESSE à la rectification d'erreur matérielle portant sur une ordonnance de la mise en état du 24 juillet 2013 ET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4e4

Appel

16 avril 2012

16 avril 2012

administrative faisant fonction de greffière, serment préalablement prêté.

Source officielle
CA

4e Chambre A

6031fcd547e14f351dd7bf49

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

Greffier lors des débats : Madame Danielle PANDOLFI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eb3

Appel

13 janvier 2014

13 janvier 2014

C/ Mme Christelle Y...divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d638

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Madame Christelle A...et Monsieur Alain X...se sont mariés le 9 juin 1990. Quatre enfants sont issus de leur union : Sandy, majeure à charge, Mandy, Mathieu et Alexandre.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

62c91a79f3eafe9fcf075ea8

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[T] [O] né le 26 Mai 1962 à [Localité 2] assisté de Me Christelle MENAGE, avocat au barreau d'AJACCIO Mme [B], [X], [W] [N] épouse [O] née le 21 Juillet 1963 à [Localité 1] assistée de Me Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e2a7

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

MARGUERIT, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b332

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616333caf74a27a178b84317

Appel

9 décembre 2010

9 décembre 2010

: Christel DUPIN, Greffier lors des débats ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

2ème Chambre

6618cf127935f50008be43b1

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : défaut, rendu par mise à disposition publique au greffe le 11 Avril 2024, par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911bf

Appel

25 février 2014

25 février 2014

G : 12/ 08050 Mme Chrystèle X... C/ Me Sonia Y...

Source officielle
CA

JEX

64a7b07b3bcaf505db6967bf

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02892_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1f2

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

SENTIS, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire

Source officielle