Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5a7
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Comparativement, notre chiffre d'affaires a chuté durant l'exercice clos le 30 avril 2005 de-46, 73 %.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5a9
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Comparativement, notre chiffre d'affaires a chuté durant l'exercice clos le 30 avril 2005 de-46, 73 %.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5ac
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Comparativement, notre chiffre d'affaires a chuté durant l'exercice clos le 30 avril 2005 de-46, 73 %.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b0
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Comparativement, notre chiffre d'affaires a chuté durant l'exercice clos le 30 avril 2005 de - 46,73 %.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b918
18 juillet 2008
18 juillet 2008
Maria Pia DURAND huissier de justice associé à CHÂLONS EN CHAMPAGNE (51009) 7 quai Barbat-B.
Source officielleChambre du Surendettement
67874f25d61a5c2f4aa36622
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CRCAM DU MORBIHAN CPAM D'ILLE ET VILAINE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd88
10 mai 2011
10 mai 2011
Grande Instance de PARIS-RG no 08/ 07858 APPELANTS Monsieur Patrick, Vital, Hervé X... ... 92200 NEUILLY représenté par la SCP BAUFUME GALLAND VIGNES, avoués à la Cour assisté de Me Alain David
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b2c
26 novembre 2015
26 novembre 2015
à la disposition du public au greffe : ENTRE : SA SOCIETE ANONYME GENERALE D'ASSURANCES " SAGENA " dont le siège social est 56, rue Violet-75724 PARIS CEDEX 15 représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET
Source officielleChambre Sociale
6630897c0316960008413553
25 avril 2024
25 avril 2024
Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN-GAILLARD, Magistrat a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité
Source officielleChambre Sociale
653b597e502b828318c4e4f0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
, Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 26 Octobre 2023, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de M Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92564
22 juin 2015
22 juin 2015
APPELANT Monsieur David X... ... 97133 SAINT-BARTHELEMY Représenté par Maître Karine MIOT-RICHARD de la SELARL MIOT RICHARD & CARON (Toque 121) substituée par Maître JABOULEY, avocat au barreau
Source officielleSecrétariat de l'IDP
6347ac1729ffd2adfff4f284
12 octobre 2022
12 octobre 2022
avocat au barreau de METZ DEFENDEUR : Monsieur l'Agent Judiciaire de l'Etat Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie [5] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Philippe DAVID
Source officielleChambre 3 A
6268dd87b6a90a057d2a5a46
25 avril 2022
25 avril 2022
MINUTE N° 22/215 Copie exécutoire à : - Me David FRANCK - Me Céline RICHARD Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE
Source officielleChambre Sociale
62d6496faa6a2f06030d2602
28 avril 2022
28 avril 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleRéparation dét.provisoire
65d48dbcb9ed1b0008c66cb4
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Maître Maxime GOUACHE, avocat au barreau de NANTES EN PRÉSENCE DE : Madame l'agent judiciaire de l'Etat Sous-direction du droit privé [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Maître Jean-David
Source officielle2ème Chambre
5fd99cde2e7a0c8f611d2d76
20 décembre 2019
20 décembre 2019
Xavier-Pierre NADREAU de la SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU, avocat au barreau de SAINT-MALO INTIMÉE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE MATIGNON [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jean-David
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8c4
26 juin 2008
26 juin 2008
Me Sandrine B..., avocat au barreau de PARIS, toque : G0661 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Mai 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Claire DAVID
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4a0
20 mai 2008
20 mai 2008
Marie-Josée, De nationalité française, Gérant de société, Demeurant ..., Libre, Jamais condamné, Appelant et intimé, Présent et assisté de Maître LARRAT David, Avocat au Barreau de BERGERAC.
Source officielleChambre Sociale
62c7cacdcb8dca058e3e7dd0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61627e9e38d18b7ebf63d1fc
14 mars 2013
14 mars 2013
sous l'enseigne KELLY D agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par la SCP BOLLING - DURAND
Source officiellePage 12 sur 83