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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd94480

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

dernier en soins psychiatriques, présente un tableau avec structuration pathologique de la personnalité sur fond de carences affectives et éducatives ; S'il est de bonne présentation, et développe un discours

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90860

Appel

1 juillet 2013

1 juillet 2013

Elle a présenté un discours cohérent, a reconnu qu'elle était malade et qu'elle avait besoin de soins.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01574_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

d'appel et aux tribunaux administratifs, disposent que : " Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0ce

Appel

7 février 2012

7 février 2012

La cour ne doute pas de la sincérité du désir exprimé par l'enfant, mais en regard de la forme de son discours elle s'interrogera, d'une part sur sa spontanéité, et d'autre part sur le fait qu'elle en

Source officielle
CA

1re chambre civile

63538874513cb5adff9436f3

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

qui avait arrêté son traitement depuis quelques mois sans prévenir son psychiatre, qui présentait une agitation et de l'hostilité à son arrivée, et qu'il persistait une méfiance et une réticence, un discours

Source officielle
CA

Premier Président

69f2e7dacdc6046d470cc3c5

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

L'avis médical préalable à la saisine du juge du tribunal judiciaire évoquait une accélération psychomotrice modérée avec un discours sub-logorrhéique avec fuites de idées ; une amélioration partielle

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

69f2eb62cdc6046d470d2027

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Il indique que la patiente est tendue, irritable et inaccessible au discours soignant.

Source officielle
CA

1re chambre civile

64a7b0793bcaf505db6967a9

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Discours marmoné inintelligible. Présentation habituelle des décompensations chez ce patient, récemment sorti contre avis d'hospitalisation. Bilan somatique sans particularité.

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

636df7dab97a42dcd12cc86c

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Dans un avis médical de saisine du juge des libertés et de la détention du 7 octobre 2022, le Dr [P] a constaté que le contact avec la patiente était facile, que son discours était structuré et fluide,

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64bb735a0d42fcd969e7cf51

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

[R] du 25 juin 2023 décrivant une patiente suivie pour un trouble de l'humeur présentant depuis quelques jours des troubles du sommeil majeurs avec insomnie totale la nuit précédente, un discours désorganisé

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

64c20a9e1e0d40d96967d8b2

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Ce jour, le peu d'échange ne permet pas d'évaluer si le discours est organisé et si les propos sont délirants.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

63d4cca292a57405de3315e0

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

L'avis médical motivé destiné au juge des libertés et de la détention et rédigé le 13 janvier 2023 par le Dr [E] [Y] [C] relevant une présentation incurique, un contact hostile, un discours accéléré marqué

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6780b7a234dc79f9f0614f82

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Néanmoins, [V] [D] était « exalté », présentait un « discours logorrhéique » tenait des « propos mégalomoniaques » disant qu'il «  est « l'inventeur de la théorie du tout » ce qui lui permet de tout contrôler

Source officielle
CA

Premier Président

688af88faac506b5d705cfb7

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Aux termes d'un certificat médical établi par le même praticien le 16 juillet 2025, le contact est médiocre et il persiste des idées délirantes et une atteinte au sens logique avec un discours décousu.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6896d81ffd8bd33bb83ea5f7

Appel

8 août 2025

8 août 2025

[K] était un patient suivi de longue date présentait une désorganisation comportementale et se montrait irritable et menaçant avec un discours délirant.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

68b285811fa9f2b1b18b0e8c

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

et dans les 24 heures de son admission il était noté l'existence d'une désorganisation comportementale avec des mouvements parasites des doigts et de la tête, une tension psychique perceptible, un discours

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

678f382406f4e91c5f36c3c2

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Le patient était décrit comme " calme, contact obséquieux, discours construit, organisé mais toujours fait d'éléments délirants enkystés à thématique de persécutif de mécanisme interprétatif, thymie stable

Source officielle
CA

1re chambre civile

680c68b9230da8dfaf90c10c

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Dans son discours, il semble transparaitre en même temps une sorte de duel entre sa mère qui voudrait le soigner de son addiction et lui qui voudrait vivre sa vie comme il l'entend avec même les risques

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

67ef68c86b85edc07d3454e4

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Le discours est diffluent, désorganisé. Il est dans le déni de ses difficultés sur le plan social et administratif et refuse de ce fait les propositions d'accompagnement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc77bd3db21cbdd902e5

Appel

22 février 2013

22 février 2013

Son discours, quoique cohérent, est intarissable de plaintes et d'injustices.

Source officielle