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1 104 résultats pour « Emmanuel GILET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

696a365dcdc6046d4785ac2f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Gilles SAINATI, président de chambre M.

Source officielle

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CA

3e chambre civile

65b3641b1d7564000872dfaa

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Gilles SAINATI, président de chambre M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

68f1d5c10b565ec7590f7c6b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Gilles SAINATI, président de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6032dc004772ed5056662cae

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Gilles Malfre, conseiller, chargée du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6031de72e4d3dab23909a0a0

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Gilles Malfre, conseiller, et, M. Bertrand Gouarin, conseiller.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69d8a12ccdc6046d47bd11ee

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Gilles PACAUD, Président, et Mme Angélique NETO, Conseillère, Mme Angélique NETO, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6780badef25437b69df75b28

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Gilles SAINATI, président de chambre, et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère, chargée du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6780badef25437b69df75b2c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Gilles SAINATI, président de chambre, chargé du rapport et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab1e

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

60320ae5f5e346430d5a38ef

Appel

9 mai 2018

9 mai 2018

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre M. Gilles Malfre, conseiller M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63c10543bf9fd47c90a13642

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[Adresse 2] représentés par Me Roselyne SIMON-THIBAUD substituée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistés de Me Audrey SELLES-GILOT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

60329908b9f5fe0d999184cd

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Gilles Malfre, conseiller, chargé du rapport qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6032b06bb4276627cd07589c

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Gilles Malfre, conseiller, chargé du rapport qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

603267949966ae9c4e47b4f7

Appel

8 février 2018

8 février 2018

Gilles Malfre, conseiller, chargé du rapport qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdd6a9f64d83414046e4dbf

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Gilles Malfre, conseiller M. Bertrand Gouarin, conseiller, chargé du rapport qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fde15943f78aab39eb4c3a7

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre M. Gilles Malfre, conseiller M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd95597ea76c33f13787350

Appel

20 février 2020

20 février 2020

Gilles Malfre, conseiller, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f61

Appel

25 février 2016

25 février 2016

LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SA BANQUE POUYANNE dont le siège social est 12, Place d'Armes - 64300 ORTHEZ représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a225e99cdc6046d47388138

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

, président de chambre Madame Emmanuelle LEBÉE, président de chambre honoraire Monsieur Cyril CARDINI, conseiller qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd9fff183a51a41c8cca274

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

Lebée, et M Gilles Malfre, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, conseillère faisant fonction de présidente de chambre M

Source officielle