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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
680b1d992c124f4fd8d671d0
24 avril 2025
24 avril 2025
Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales conformément à l'article 1er du Décret n.2007-173 du 7 Février 2007 (ci-après CNRACL) [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6711fae07603bf88a18849a1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LEBEE, Présidente de chambre honoraire qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Emmanuelle LEBEE, Présidente de chambre dans les conditions prévues par l'article 804 du code
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda5a4643d503a2a6a5c12c
18 juillet 2019
18 juillet 2019
qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, président Madame Catherine MAILHES, conseillère Madame Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda5a4743d503a2a6a5c12d
18 juillet 2019
18 juillet 2019
a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, président Madame Catherine MAILHES, conseillère Madame Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda5a4743d503a2a6a5c12e
18 juillet 2019
18 juillet 2019
qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, président Madame Catherine MAILHES, conseillère Madame Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda5a4743d503a2a6a5c12f
18 juillet 2019
18 juillet 2019
qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, président Madame Catherine MAILHES, conseillère Madame Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda5a4843d503a2a6a5c130
18 juillet 2019
18 juillet 2019
qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, président Madame Catherine MAILHES, conseillère Madame Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6352369f8c924eadffcc474f
20 octobre 2022
20 octobre 2022
nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Vincent Bué, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 22 septembre 2022 tenue par Véronique Dellelis et Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616243c81217cad6c01649f0
10 avril 2014
10 avril 2014
Les appelants sollicitent subsidiairement l'octroi de délais afin de régler leur dette éventuelle.
Source officielle1ère chambre civile A
6979e1a9cdc6046d47f68c56
27 janvier 2026
27 janvier 2026
] [Adresse 7] [Localité 1] Représentant : Me Ugo GILBERT de la SARL CEDRAT AFFAIRES, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [J] [L] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Pierre emmanuel
Source officielleRétention Administrative
6881becc53f7f060d28c79cd
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Assisté de Maître Emmanuelle BAZIN CLAUZADE, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat choisi.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd24691a33e38d7f7d66d4
9 octobre 2018
9 octobre 2018
Z... de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Emmanuelle A..., avocat au barreau de GRENOBLE CAISSE RSI PROVENCE ALPES venant aux droits de la Caisse Nationale
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c55f
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Il soutient que devant le caractère contradictoire des références conventionnelles invoquées, il n'était pas à même de déterminer le régime de la contrepartie financière applicable.
Source officielleChambre de la Proximité
67f8a5b8ec820a3a2a05e770
10 avril 2025
10 avril 2025
crédit du 9 mai 2022 jusqu'au parfait règlement des sommes dues, -condamner in solidum M.
Source officielleSociale C salle 1
5fddc44ba707c86a1eafdbec
30 mars 2018
30 mars 2018
Emmanuel X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]
Source officielleChambre 1-1
6451fabe48616ed0f8cd4e9c
2 mai 2023
2 mai 2023
Vu la décision rendue le 8 avril 2022, par cette instance disciplinaire, ayant: - dit que Me [L] [O] a contrevenu aux règles déontologiques régissant la profession de notaire et particulièrement à l'article
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914dd
29 avril 2014
29 avril 2014
S) ... 13095 AIX EN PROVENCE CEDEX Maître Emmanuel Y..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la Société MONDIALE PREVENTION SECURITE (M. P.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6031e5f81a05a81f68fabc0d
8 juin 2018
8 juin 2018
Représenté par Me Matthieu D... de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel Y..., avocat au barreau de PARIS, toque: P0221
Source officielleChambre-1 civile et com.
6811b1d4f1c2315e26d1a0d4
29 avril 2025
29 avril 2025
Par courrier du 2 novembre 2023, la société [H] [I] a réclamé à la société [3] le règlement de la facture précitée.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6032cc7947dc9041d9b1ed7d
23 novembre 2017
23 novembre 2017
- signé par Mme Emmanuelle Lebée, présidente et par M. Sébastien Sabathé, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 12 sur 478