X..., exerçant sous l'enseigne Concept Evénement, est l'auteur de ces factures.

EM-EVENT INTIMEE ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile Grévin, conseiller de la mise en état, Vu la déclaration d'appel n°23/04012 en date du 21 décembre 2023 et l'affaire inscrite

l'employeur exerce son pouvoir de direction est totalement étrangère à la question de la prise en charge d'un accident du travail et qu'en l'espèce, elle fait la démonstration de l'existence d'un événement

Par un arrêt du 30 janvier 2019 de la cour d'appel de Bastia, la société Snec Events a été placée en redressement judiciaire.

que si l'habitation comporte au moins un évent débouchant hors comble ».

confirmant l'ordonnance du 10 février 2022 du juge des tutelles, -dit qu'il appartiendra à la partie la plus diligente de faire réinscrire l'affaire au rôle de la juridiction dès réalisation de l'évènement

-27 708, 33 ¿ d'indemnité de licenciement,-35 625, 00 ¿ d'indemnité de préavis, outre 3562, 50 ¿ pour les congés payés correspondants, Ordonne à la SAEM Enjoy Montpellier devenue SAEM Montpellier Events

la société FONCIERE POLYGONE un bail emphythéotique sur l'immeuble dit Palais de la Mutualité à [Localité 6] et, selon contrat du 10 juillet 2010, la société FONCIERE POLYGONE a confié à la SNC GL EVENTS

[N] [I], anciens participants à des émissions de télé-réalité, ont contracté avec la société Shauna Events la monétisation de leurs réseaux sociaux.

Une fistule urinaire a été ensuite décelée au mois de novembre 2013 et une éventration latérale lombaire gauche a fait l'objet d'une reprise chirurgicale au mois de novembre 2015.

relative au caractère communicable à l'ingénieur en charge de la gestion des risques sur l'établissement, en cas d'indisponibilité des professionnels de santé habituellement chargés de l'analyse des « évènements

site intranet et/ou d'afficher dans l'établissement le procès-verbal émis par le Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) réuni en séance extraordinaire dans le cadre d'un évènement

X... justifie avoir été hospitalisé du 17 au 20 octobre 2010 pour une cure d'éventration avec mise en place d'une plaque par coelioscopie.

[F] solidairement responsable avec la SAS 1839 and events du paiement de la somme de 62 431,59 euros - condamner M. [F] à lui payer la somme de 62 431,59 euros - condamner M.

de l'acquérir sans aucune réserve sur son état et indique que celle-ci a précisé dans son assignation en référé-expertise n'avoir constaté l'apparition de désordres qu'en août 2018 à la suite des événements

demande de conseil relative au caractère communicable, à un agent et à son avocat, du rapport de l'enquête administrative sur le fonctionnement de la direction de la communication, de la presse et des événements

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 octobre 2012, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication des documents suivants relatifs aux événements

Le 22 novembre 2019, la banque a consenti à la société Amy's Events un second prêt n°5837886 d'un montant de 79 065,60 euros.