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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 11
64eedcd4bb2c32d969d35448
29 août 2023
29 août 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7H-CICTI Décision déférée : ordonnance rendue le 26 août 2023, à 13h02, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64eedcd5bb2c32d969d3545e
29 août 2023
29 août 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7H-CICU6 Décision déférée : ordonnance rendue le 26 août 2023, à 11H19, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officielle2ème Chambre
68e897f56d821fc8a3c6566e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[E] [G] [I], et Mme [P] [L] épouse [I], demeurant ensemble [Adresse 1], représentés par Me [R], avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Fabian LORICHON, avocat plaidant au barreau de BONNEVILLE
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Michel, le 06 Juin 2006c/Monsieur B
6253ca52bd3db21cbdd8aaad
6 février 2008
6 février 2008
Fabien Demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d48b
25 janvier 2011
25 janvier 2011
C/ Mme Fabienne A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e1
16 décembre 2011
16 décembre 2011
Madame B..., Messieurs Fabien et Jean-Claude Y... ont indiqué qu'ils ne souhaitaient pas être désignés comme tuteur.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890a4
14 novembre 2006
14 novembre 2006
Mme Fabienne A... M. Gérard A... Mlle Sylvie A... Formule exécutoire le : à : S.C.P.D.J. CR. S.C.P.S.G.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b768
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Fabien H... C / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c30
8 décembre 2015
8 décembre 2015
S'agissant tout d'abord du reclassement des salariés-dont Mme Fabienne X...
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919b4
5 juin 2014
5 juin 2014
Fabien X... né le 10 Décembre 1971 à AIX EN PROVENCE (13090) demeurant...-13090 AIX EN PROVENCE Représenté par Me Virginie BENECH de la SELARL BENECH-PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89312
6 décembre 2007
6 décembre 2007
B...Fabien, demeurant ... Intimé, non appelant, cité, absent, représenté par maître RUFFIE, avocat au barreau de LIBOURNE.
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd9030a
27 février 2013
27 février 2013
Jean-Jacques X... et de Mme Fabienne Y..., épouse X..., posant une question prioritaire de constitutionnalité DEMANDEURS A LA QUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITE Monsieur Jean-Jacques X.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2f6
20 mars 2012
20 mars 2012
Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS du 21 Mai 2010, enregistrée sous le no 09/ 00272 ARRÊT DU 20 Mars 2012 APPELANTE : Madame Fabienne X... ... 72000 LE MANS représentée par Maître
Source officielle1ère Chambre
659e44d65537980008847186
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df3d
24 mai 2011
24 mai 2011
société VISTAR ... 06110 LE CANNET représenté par Maître Vincent MAUREL, avocat au barreau d'Angers, substituant Maître Mireille PENSA BEZZINA, avocat au barreau de GRASSE INTIMES : Monsieur Fabien
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924cd
4 juin 2015
4 juin 2015
C/ Fabienne Y... --------------------------- Rendue publiquement le quatre juin deux mille quinze par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e70
27 décembre 2013
27 décembre 2013
C/ Fabien Y..., Laurent Z..., Anne A... épouse Z... P-L. P/ E.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6528df99aaebb88318fda6d7
12 octobre 2023
12 octobre 2023
barreau de PARIS, toque : J055, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 juin 2023, en audience publique, devant la cour composée en double-rapporteur de : Madame Sophie MOLLAT-FABIANI
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6684eb01a0de54ff609f7f84
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT-FABIANI, présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6684eb07a0de54ff609f7fea
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sophie MOLLAT-FABIANI, présidente Madame Alexandra PELIER-TRETEAU, conseillère, Madame Isabelle ROHART
Source officiellePage 12 sur 596
ELECTRICITE GENERALE FABBIANI
03/07/2026
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FABBIANI, Patricia, Elise, Claudine, SAIROGLOU
21/05/2026
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FABBIANI, Patricia, Elise, Claudine, SAIROGLOU
24/04/2026
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ELECTRICITE GENERALE FABBIANI
20/07/2025
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Fabbiani, Agnese
02/04/2025
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