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2 004 résultats pour « Ferraro-Roghi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66878cb005d6f7f678d48f92

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

FEBBRARI CARRELAGE SA SMA SA S.A.S. ALPHA CONSTRUCTIONS S.A.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79b19da31367c908eb5a9

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[S] [V] a fait l'acquisition, auprès de la société Auto idealy, d'une voiture d'importation allemande de marque Ferrari, modèle GTC4 Lusso V12 moyennant le versement d'une somme de 189 900 euros, qu'il

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

64a8fefd03029105dbedbf9a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[H] ont vendu leur Ferrarri [Immatriculation 6] à M. [O], lequel a vendu sa Porsche à M. [P], ce dernier véhicule devant provisoirement stationner à son domicile.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6868b6bb2f06adf21413c3c7

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DU 03 JUILLET 2025 N°2025/430 Rôle N° RG 23/05938 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLFYQ [C] [N] C/ [5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Lionel FEBBRARO

Source officielle
CA

2ème Chambre

66162be799851e0008f1e726

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

En ce qui concerne le véhicule Ferrari 550 Maranello : Contrairement à la BMW, la Ferrari 550 Maranello figure bien sur la liste SIV au titre des véhicules immatriculés au nom de la SCIF au jour du jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87824

Appel

31 mars 2005

31 mars 2005

Cour assisté de Maître VERDIER, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Février 2005 à 14 H 15 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame FERRARI

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162dcf6cadecb9ef7c7dffe

Appel

14 juin 2012

14 juin 2012

Rôle N° 11/11589 SA CLINIQUE BOUCHARD C/ [M] [I] Grosse délivrée le : à : Me Xavier CACHARD, avocat au barreau de MARSEILLE SCP SANGUINETTI- FERRARO-CLERC

Source officielle
CA

1re Chambre B

616337ef06e11dac7d76d120

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

CHIMIE FRANCE pris en la personne de son représentant légal, savoir son 'secrétaire' en exercice sis [Adresse 2] Représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, Assisté de Me Jérôme FERRARO

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e85b88cdc6046d47192b66

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 21 AVRIL 2026 Nous, Héloïse FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e85b8dcdc6046d47192bda

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 21 AVRIL 2026 Nous, Héloïse FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e85b90cdc6046d47192c19

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 21 AVRIL 2026 1ère prolongation Nous, Héloïse FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a22615dcdc6046d473910fb

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 JUIN 2026 2ème prolongation Nous, Héloïse FERRARI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a226160cdc6046d47391147

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 JUIN 2026 1ère prolongation Nous, Héloïse FERRARI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA00849_20220502

Admin. Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

B, représenté par Me Ferrari, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 25 février 2022 ; 2°) d'annuler les titres de perceptions du 8 décembre 2015 et du 18 juillet 2016 ; 3°) de mettre

Source officielle
CA

1ère Chambre

69faccb6cdc6046d47be9a7d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

IDEA CUISINES Jugement au fond, origine Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée n° 327 en date du 09 Août 2024, enregistrée sous le n° 23/02980 Arrêt rendu le MARDI CINQ MAI DEUX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd973f99fafaf6162e7629a

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

[K], Mme [L] de leur demande de condamnation de la société Arma Leder B.V. au paiement de la somme de 1 528 440 euros ; - débouter la société Arma Cuir, la SCP [F] Ferrari Funel ès qualités, M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6789fa570c7dc206c9eb7f41

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

A la suite d'une avarie, le véhicule a été confié à la société Ghassan A.H Al Sulaiman Trading et stationné dans le garage Ferrari situé à [Localité 4].

Source officielle
CA

Chambre 3-2

679336bfcc9763289b7251d8

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

TADDEI - FERRARI - [C] Copie exécutoire délivrée le : 23 janvier 2025 à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Romain CHERFILS Me Roselyne SIMON-THIBAUD Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

3e Chambre B

60332cd8ea2a5a9e0e548e49

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

FAYAT BÂTIMENT qui n'a intimé que la SCP TADDEI FERRARI en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la S.A.R.L. GEOTECH et la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857dd

Appel

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Philippe, exploitant en son nom personnel un garage sous l'enseigne "AUVERGNE MOTEURS" demeurant : 10 Rue Etienne Dolet 63000 CLERMONT FERRAND Avocat : Maître BONNARD INTIME ---------------- - ME MOREL

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EMSALEM, Sandra, FERRARO ROGHI

SIREN 824051858Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

19/03/2026

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EMSALEM, Sandra, FERRARO ROGHI

SIREN 824051858GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

08/12/2017

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Créations

CHOUCHOU, EMSALEM, Sandra, FERRARO ROGHI

SIREN 824051858GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

09/12/2016

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