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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7cb
13 mai 2008
13 mai 2008
d'inscription au répertoire général : 07/00092 NOUS, Marie-Paule MORACCHINI, Conseillère, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64ba21db354f98d9699d4f8b
20 juillet 2023
20 juillet 2023
général : N° RG 23/06823 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHOIN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 25 Octobre 2022 du TJ d'EVRY - RG n° 22/00852 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence
Source officielleChambre 1-11 IDP
6a1e69c6cdc6046d47cb2fa8
1 juin 2026
1 juin 2026
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 01 juin 2026.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd8943e
5 mars 2007
5 mars 2007
2005 Ordonnance de clôture : 30 novembre 2006 RG : 05 / 312 Composition de la Cour Président : Christian MESIERE, Conseiller Assesseurs : -Roland POTEE, Conseiller -Marie-Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163cffe74df0e9c0194f820
7 octobre 2009
7 octobre 2009
Monsieur [UW] [M] [FA] pris en sa qualité de représentant légal de son fils [S] [FA] [Adresse 3] [Localité 16] représenté par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assisté de Me Florence
Source officielleChambre 1-11 IDP
6711fa9d7603bf88a188453b
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f57
29 janvier 2015
29 janvier 2015
, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de CARPENTRAS Affaire fixée en application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Florence
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f86
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Patricia TEULADE, Postulant, avocat au barreau de NIMES Affaire fixée en application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Florence
Source officielleChambre 1-11 IDP
6549e2cbbc1a528318e09618
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 novembre 2023
Source officielle3e chambre
653b59ff502b828318c4e79d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
à l'ordre public sanctionné par l'article 1162 du code civil qui sera révélé par la procédure pénale.
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94174
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Ayant pour avocat Maître Florent I..., membre de la SELARL X... , avocat au barreau de TOURS, Madame Maryse Jeanne B... épouse H... née le [...] [...] [...]
Source officielleChambre 1-11 IDP
64a65fc6bbd03a05db9650eb
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 juillet 2023.
Source officielle9e Chambre C
616263c510de15342de14839
15 novembre 2013
15 novembre 2013
[P] dans l'attente d'une décision définitive dans la procédure pénale diligentée à l'encontre de M.[P] pour des faits de faux et d'escroquerie au jugement, subsidiairement de débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c182
26 juin 2008
26 juin 2008
Florence X... C / Eric Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f0ba58ea6533065f551e5a
4 avril 2025
4 avril 2025
- signé par Florence LAGEMI, Présidente de chambre et par Jeanne BELCOUR, Greffière, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6260f9576d9e13277d6e399d
20 avril 2022
20 avril 2022
, avocat au barreau de PARIS, toque : P0061 SELARL BARONNIE Es qualité d'administrateur judiciaire de la société CAVE CANEM 14 avenue du Viaduc 94130 Nogent sur Marne Représentée par Me Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63dcb59dfea95005de85f3c4
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
Source officielleChambre commerciale 3-1
6971c16acdc6046d4733af9e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Gwenaël COUGARD, Conseillère, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC
Source officielleChambre 1-2
679336bacc9763289b72519a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Florence
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01020_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
E B, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 12 sur 154