Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
6035bb722e022f230179189c
9 mars 2016
9 mars 2016
est jointe en copie et entête des présentes' qui a dit 'qu'elle intervient aux présentes en sa qualité de CEDANTE en faveur de [O] [Q] [E], aux termes de l'acte numéro 87 du 02 septembre 2010, reçu au folio
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162e07b1120e9a89a34a5fe
28 septembre 2011
28 septembre 2011
cette édition : 5.968,57 euros x 15,76 % x 1/2 = 470,32 € ; Considérant que le même recueil a fait l'objet d'une troisième édition en 1977 et d'une quatrième édition en 1987 dans la collection « Folio
Source officielleChambre 2 A
670a1154f178dc2492b0f9cc
11 octobre 2024
11 octobre 2024
d'ambiguïté quant au lien de cet avenant avec le contrat « Business VPN », étant souligné que le bon de commande de ce contrat que l'association La Farandole a renvoyé par courriel à la société Orange est folioté
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603239da5011a7702783a12c
20 mars 2018
20 mars 2018
figure en début de l'un des documents remis à l'assuré ; que cette présentation est regrettable en l'espèce, dans la mesure où d'une part, l'encadré n'apparaît dans aucune des tables des matières foliotées
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03561_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 20 juin 2022, la CPAM de la Drôme, représentée par la CPAM du Puy-de-Dôme et par la SELARL FTN (Folco Tourrette Neri), conclut : 1°) à ce que le centre hospitalier de Romans-sur-Isère
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603239da5011a7702783a12d
20 mars 2018
20 mars 2018
imposent qu'il figure en début de l'un des documents remis à l'assuré ; que cette présentation est en l'espèce, dans la mesure où, d'une part, l'encadré n'apparaît dans aucune des tables des matières foliotées
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c5d
22 janvier 2002
22 janvier 2002
BOUVIER HYDRO dont le siège social est 49/51 BOULEVARD PAUL LANGEVIN 38600-FONTAINE ; Représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX APPELANTE Représentée par ME DELACHENAL, Avoué et ayant pour Avocats la SCP FOLCO
Source officielleCabinet C
65b9f6f58452800008b2b660
25 janvier 2024
25 janvier 2024
février et 18 septembre 1928 transcrit à la conservation des hypothèques aux termes desquelles la terre [Localité 14], revendiquée par [VT] a [SX] au registre des terres du district de [Localité 10], folio
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc80
13 novembre 2008
13 novembre 2008
SOCOMAN dont le siège est sis Enceinte Portuaire - Quai Grande Bigue - 13002 MARSEILLE représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, plaidant par Me Maryse FOLLIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda6
13 novembre 2008
13 novembre 2008
SOCOMAN dont le siège est sis Enceinte Portuaire-Quai Grande Bigue-13002 MARSEILLE représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, plaidant par Me Maryse FOLLIN
Source officielleChambre des Terres
644e05fae4a3a8d0f81ac41e
27 avril 2023
27 avril 2023
Le 8 juin 1942, Monsieur [RS] [FV] a fait dresser une déclaration de successions enregistrée Vol.13 Folio n°23 en suite du décès de son père Monsieur [WP] [FV] le 9 décembre 1941.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
644229edd2fa6fd0f804048b
20 avril 2023
20 avril 2023
PICHET » ou « MERCURY » ou « SERFIM » combiné avec le mot clef suivant : « PELLET » « COGEDIM » ou « PICHET » ou « MERCURY » ou « SERFIM » combiné avec le mot clef suivant : « DOMMAGES ET INTÉRÊTS FOLCO
Source officielle1ère Chambre civile
651e535ca81daa831884f454
3 octobre 2023
3 octobre 2023
démontrer la réalité de cette situation monsieur [J] se limite à produire une attestation non conforme à l'article 202 du code de procédure civile par laquelle un représentant de l'agence immobilière Folliot
Source officielle2ème Chambre
627b556f76c5d9057df80056
10 mai 2022
10 mai 2022
Folco-Tourette-Neri, avocats de la C.P.A.M., sur leur affirmation de droit, - Me Bouchet-Fouillet, avocat sur son affirmation de droit, - S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre civile
6811b6d544bf0d1935aef8d0
29 avril 2025
29 avril 2025
COUR D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 29 AVRIL 2025 APPELANTE : [N] SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 24] représenté par son syndic la Société FOLLIOT
Source officielle2e Chambre
6034f7a2e4ac2e2567710a3c
23 juin 2016
23 juin 2016
INTIMEES SA INTRAMAR, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me MARCOUYEUX de la SELARL FOLLIN-ITEY
Source officiellePage 12 sur 12