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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Surendettement
635b7200b201587f74be0364
27 octobre 2022
OLSZOWIAK de la SCP ORIENS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Octobre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Francis
2ème Chambre
633fc322e633183e2ee17a74
6 octobre 2022
Madame [M] [T] épouse [K] domicilié [Adresse 3] Non représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Septembre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Francis
Cour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c692
3 octobre 2008
Francis X... C / S. A.
6253cb35bd3db21cbdd8d1b1
26 mai 2009
Francis X..., Assigné le 13 juin 2008 par acte délivré à domicile, Mme Marie-Paule Y..., ex-épouse de M.
665ababd97d5920008107c9a
10 janvier 2024
en la personne de son représentant légal Représentant : Me Hélène KIHL-FURQUAND de la SELARL LORRAINE DEFENSE & CONSEIL, avocat au barreau D'EPINAL INTIME(S) : Monsieur [E] [V] Nous, Francis
4eme Chambre Section 1
636ca6586c7633dcd15b3c36
4 novembre 2022
CHAMBRE 2 [R] [U] C/ S.A.S KILOUTOU CONFIRMATION Grosse délivrée le 4/11/2022 à Me Michel JOLLY Me Yan FRISCH
6253cd73bd3db21cbdd93629
22 septembre 2016
Francis Q... et M.
JEX
6312f066ef56904f13d44da1
1 septembre 2022
avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Fabienne GIRARDOT, Conseillère, chargée du rapport, Ce magistrats a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis
67f0bc538f7cbd382f4d312d
3 avril 2025
commissaire de justice à [Localité 5] en date du 16 septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Mars 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Francis
6253cb84bd3db21cbdd8daf7
4 avril 2011
André Francis Y...
6253cd68bd3db21cbdd933f5
6 juillet 2016
Francis X... né le 09 Janvier 1973 ... 20220 L'ILE ROUSSE défaillant Mme Patricia X...
6253cac2bd3db21cbdd8bfb1
14 avril 2008
MUTUELLE ET PREVOYANCE dont la nouvelle dénomination est AREAS ASSURANCES, Francis X..., Karine Y...épouse X...
8e Chambre C
6036ea3f5a951787870f4a60
2 juillet 2015
DEFERE DU 02 JUILLET 2015 N°2015/406 Rôle N° 15/05415 [V] [B] épouse [Z] C/ SA BNP PARIBAS Grosse délivrée le : à :TOLLINCHI FRISCIA
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03466_20220602
2 juin 2022
A, représenté par Me Furio-Frisch, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette délibération, en tant qu'elle classe en zone naturelle les parcelles cadastrées section AI n°
DCA_21MA03506_20220602
G E ayant été désigné comme représentant unique en application de l'article R. 751-3 du code de justice administrative Mme F A épouse E, Mme C E, Mme D E et Mme B E, représentés par Me Furio-Frisch, demandent
67c69aa1fb88929976ac163c
3 juillet 2024
PERSONAL FINANCE BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège Représentant : Me Marie-aline LARERE, avocat au barreau de NANCY Nous, Francis
E 18 Février 2014 Monsieur Patrick X... SA ALLIANZ IARDc/Monsieur Francis Y
6253ccbabd3db21cbdd9113b
18 février 2014
SA ALLIANZ IARD c/ Monsieur Francis Y...
6253ca5bbd3db21cbdd8acf8
6 mars 2008
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 06 mars 2008 Arrêt no -GB/SP - Dossier n : 07/00042 Ivan X..., EURL GlasProtec TINTCENTER / Francis Y...
6253cd6abd3db21cbdd934a4
1 septembre 2016
DROIT DE L'HOSPITALISATION No RG : 16/ 03233 No MINUTE : 16/ 44 Appel de l'ordonnance rendue le 16 Août 2016 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur Francis
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16 avril 2015
Francis Y... et la SCI DU 34 AVENUE CARNOT n'ont pas constitué avocat. Les conclusions de M.
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