cheval "Mon Dada" dans le manège des ECURIES DE VITELLE à LOUVRES, propriété de Monsieur Y..., l'animal était à l'allure galop de travail sans longe, avec le cavalier au centre du manège, lorsqu'il a glissé

Une erreur de plume s'est donc glissée dans le dispositif, qui révèle une contradiction entre la condamnation aux dépens et la condamnation aux frais irrépétibles.

travaux postérieurement à la signification de l'ordonnance entreprise mais précise qu'elle était dans l'obligation de le faire, s'agissant de travaux de 'nature confortative' destinés à éviter tout glissement

des fonctionnaires de police effectuant un contrôle, est arrivé au bout de la cité de la Gloire où se trouve implanté un grillage protégeant l'accès au boulevard des Crêtes situé en contrebas, s'est glissé

Madame [G] [B] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 4] (10), demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Bénédicte GLEIZE

Une erreur matérielle s'est glissée dans la désignation de la date de l'audience, qu'il y a lieu de rectifier en substituant à la date du 24 septembre 2025, celle du 23 septembre 2025 à 9 heures 45.

Ces matériaux de déblais se sont déplacés dans le vallon qui souligne le pied de versant, en provoquant plusieurs glissements de terrain, avec formation d'embâcles dans une zone boisée classée.

assureur, et qu'il n'existe aucune contestation sérieuse sur ce fait, - que la cause déterminante du sinistre réside dans la catastrophe naturelle, - que l'ouvrage de soutènement détruit par le glissement

Au cours du mois de mars 2017, de fortes pluies ont provoqué le glissement d'une partie du talus du terrain et le déchaussement du chêne qui y était implanté.

Etude Balincourt, ès qualités, observe qu'une erreur matérielle s'est glissée dans l'exposé du litige, en page 3 de l'arrêt en cause, dès lors qu'il vise une décision du tribunal de commerce de Bastia

C..., alors qu'il se trouvait au dessus d'une barre rocheuse, a déchaussé, glissé dans la pente et sauté une barre rocheuse, qu' il a été grièvement blessé ; Attendu que, par citation en date du 25

[U] et Mme [F] : - Mme [E] ' J'ai glissé à l'entrée de mon immeuble,..., le 15/08/2007 entre 19H et 20H, sur une zone graisseuse et humide d'urine, avec des détritus de poubelle, ce qui a entraîné une

née le 27 Juillet 1983 à GLEIZE (69400) ... 69400 GLEIZE représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Ludovic SIREAU, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (bénéficie

B du 22 novembre 2019 que celui-ci a glissé le 7 septembre 2019 aux environs de huit heures ou neuf heures du matin au niveau du boulevard Oddo, sur une plaque de protection recouvrant une cavité sur le

Le 12 février 2016, vers 16 H 30, attendant, avec ses parents, au lieudit Moriond, sur le territoire de la commune de Courchevel, l'arrivée d'un bus, l'enfant C A, alors âgé de 10 ans, a glissé, du haut

Certes le mur est correctement ancré sans signe de glissement de sa base mais son épaisseur est faible compte tenu de la hauteur des terres situées à l'arrière alors qu'il ne possède ni redan, ni contrefort

Enfin, Delphine X...ne conteste pas le départ en congé de la responsable de l'agence du 22 août au 2 septembre 2005 ; son remplacement s'est effectué par glissement de poste ainsi que cela ressort du contrat

Le salarié aurait glissé sur le sol en descendant de son chariot" ; que la déclaration mentionne, quant au siège et à la nature des lésions : douleur au genou droit ; que le certificat médical initial

Cette zone correspond aux zones fortement exposées aux différents phénomènes de mouvement de terrain, principalement les glissements, éboulements et coulées boueuses associés, et dans laquelle les travaux

Jusqu'à ce que la maîtresse m'appelle et sur le chemin pour la rejoindre l'un des jumeaux a fait glisser son cartable à roulettes, j'ai levé le pied mais son frère à son tour a fait glisser son cartable