. - L'expert a retenu des douleurs à l'épaule, des douleurs morales, et des douleurs lors de l'infiltration, de la kinésithérapie et lors du port d'une attelle, en les estimant à 2,5/7.

Si ce site est identifié par l'atlas des paysages de l'Oise comme inclus dans le paysage emblématique des " villages herbagers de la Picardie verte ", ce document n'a aucune valeur règlementaire et le

INTIME Monsieur [J] [M] [D] venant aux droits de Madame [C] [P] décédée le 12/09/2018 né le 2 septembre 1944 à [Localité 5] ([Localité 6]) [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Cécile ATTAL

concluant et plaidant par Me TALLEUX, avocat au barreau de LILLE, INTIMÉE L'ASSOCIATION ESPÉRANCE SPORTIVE TROYES AUBE CHAMPAGNE (ESTAC) venant aux droits de l'ASSOCIATION TROYES AUBE CHAMPAGNE (ATAC

ordonnant le placement de son client en régime fermé de détention et le compte-rendu d'incident l'ayant justifié ; 2) la décision ayant ordonné la confiscation de la montre de l'intéressé et de son attèle

Madame [S] [Z] a alors été mise en relation avec Monsieur [D] [N], négociateur assureur et crédit, salarié de la société Argence et Tixeire assurances et crédits (ATAC).

BOUCHERIE ATLAS Représentant : Me Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocat au barreau de LYON, toque : 1411 APPELANTE S.A.R.L.

le parking de cette entreprise à Saint Jean de Saverne le 10 novembre 1998 à 21 heures 15 ; que la semi-remorque devait être prise en charge le lendemain soir par un autre chauffeur Monsieur Y... et attelée

[Localité 14] (78) [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assisté de Me Céline GRINHOLTZ-ATTAL

Prévenue, appelante Comparante Assistée de Maître GERVILLE-REACHE Astrid, avocat au barreau d'ORLEANS LE MINISTERE PUBLIC Appelant, ATAC-DIRECTION JURIDIQUE, CENTRE D'AFFAIRES-94, rue Albert Calmette

[I] [L] [H] né le 31 Mai 1991 à EL ATTAL (ALGÉRIE) de nationalité algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] VU les articles L.141-2 et L.141-3, L.251-1 à L.261-1,

1954 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] Représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour INTIMÉS Maître [X] [U] ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SCEA DU MARAIS D'ATAL

E., ALICE TELECOM, EDITIONS ATLAS SERVICE CONTENTIEUX, Dominique X... P-L. P/ E.

directrice de la santé du ministère de la santé de la Polynésie française sur sa demande de paiement intégral des frais de mission au titre du déplacement qu'il a effectué au mois de décembre 2020 sur les atolls

l'affaire : - Monsieur [W] [F] [M] [Y] [Z], Né le 2 juin 1976 à [Localité 2] (Val de Marne) Demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au CHS de [Localité 3] Sous curatelle renforcée de ATIL

[E] [F] ont le plus souvent travaillé durant leur collaboration avec la société Kyu associés : Syntec, Opco ep, Atlas, Opiiec, Akto, Fafiec, Fnam, France compétences, Medef, Ush, Uniformation, depuis le

[S] [Y] était titulaire du permis "EC" le rendant apte à la conduite des grands ensembles routiers, auxquels peut être attelée une remorque dont le PATC (poids total autorisé en charge) excède 750 kg et

Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 2] ([Localité 2]) Représentée et assistée par Me Augustin D'OLLONE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0508 INTIMEES SAS ATLAS

Il est sorti du service avec une attelle qu'il a conservée un mois, l'appui sur le pied gauche étant proscrit, la déambulation se faisant à l'aide de deux béquilles.

Sur le véhicule Mercedes, immatriculé CX 551 BD : L'appelant produit un devis à l'entête 'Atlas Auto' et portant le cachet du Garage Etoile.