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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
62888299edb9a9057d0d2a57
19 mai 2022
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 19 MAI 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 février 2020 rendu par le Conseil de Prud'hommes de LA ROCHELLE
1ère Chambre
67ecc5e1955548e0aba49046
1 avril 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 01 AVRIL 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 mai 2023 rendu par le Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE
627ca88d4781dc057dee7cc0
10 mai 2022
YPO CAMP COCV 19 Route de la Rochelle 17300 VERGEROUX ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS - ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant
Cour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94448
14 février 2019
Représentants : -Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS - ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS - Me Philippe HERY de la SELAS ORATIO AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS Appelante,
Référés Premier Président
644b63d5c51457d0f882de64
20 avril 2023
Par conclusions de rétablissement en date du 21 mai 2019, la SARL LE MAIL PLAGE a sollicité la reprise de l'instance devant le tribunal de grande instance de La Rochelle.
65c1dc26b1dbba0008e25c5c
12 octobre 2023
ENTRE : Madame [V] [S] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant et par Me Olivier LOPES
2ème Chambre
642e75e48b510604f5bc1f33
4 avril 2023
2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/03644 - N° Portalis DBV5-V-B7F-GOAC Décision déférée à la Cour : jugement du 23 novembre 2021 rendu par le Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE
69f198cecdc6046d47edcaf2
28 avril 2026
au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Février 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : M.
4ème Chambre
6789f3b7c2a5bdff9702ff56
16 janvier 2025
au répertoire général : N° RG 23/02066 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G4AN Décision déférée à la Cour : jugement du 15 mai 2023 rendu par le Juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire de LA ROCHELLE
67ef6af266129746fdd69c79
3 avril 2025
septembre 2019 rendu par le conseil de prud'hommes de ROCHEFORT-SUR-MER APPELANT : Monsieur [P] [B] Né le 19 juillet 1980 à [Localité 10] (83) [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Jérôme
65b0c00d8d0ccf000877e735
23 janvier 2024
BIO C' BON agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 9] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL
6684eb15a0de54ff609f80c4
2 juillet 2024
LES ARCHERS, prise en la personne de son Président, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme
Chambre commerciale
62849067498a54057d102e78
17 mai 2022
ORCAUBIN [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Jérôme PASCAL de la SARL CAP-LEX, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [S] [X] ès qualités de mandataire liquidateur
65b0bfc58d0ccf000877e715
GENERALI FRANCE ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Jérôme
Pôle 2 - Chambre 3
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21 juin 2010
CLUB 'LA CORDÉE PERROSIENNE' prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 18] [Localité 7] représentées par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistées de Maître Jérome
69eafa78cdc6046d4756de1a
23 avril 2026
la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Monsieur [W] [D] [Adresse 3] [Localité 3] Non comparant représenté par Me Jérôme
65a7844a8121050008662eb8
16 janvier 2024
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 16 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du 31 mars 2023 rendue par le Tribunal de Commerce de LA ROCHELLE
637dc85d14982305d4c20209
11 octobre 2022
APPELANT : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] ayant pour avocat postulant Me Paul-Henri BOUDY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT
66177daee5d80f0008c2e89a
10 avril 2024
répertoire général : N° RG 22/00480 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GPLR Décision déférée à la Cour : jugement du 31 janvier 2022 rendu par le Juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire de LA ROCHELLE
65a784318121050008662eac
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 16 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 janvier 2022 rendu par le Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE
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