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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
616294d0db5ccebfe3f3a5d4
2 juillet 2013
2 juillet 2013
Me Laurence LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [O] [I] né le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 3-2
6348ff1b63d497adffda3e2c
13 octobre 2022
13 octobre 2022
NOUVELLE VIGNA COTE D'AZUR, C/ [F] [Y] SELARL [O] [G] & ASSOCIES SCP [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 3-2
6348ff1b63d497adffda3e2e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
SOCIETE NOUVELLE VIGNA C/ [L] [R] SELARL [O] [K] & ASSOCIES SCP [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN Me Roselyne SIMON-THIBAUD Décision
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e7
24 mars 2011
24 mars 2011
SOCIETE COMMERCIALE D'EQUIPEMENT " SCE " dont le siège social est 10, Rue de la Maraîche-86330 SAINT JEAN DE SAUVES représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Marie Christine
Source officielle1re Chambre A
61629872201c88caf8c4e1a5
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 01 OCTOBRE 2013 J.V N° 2013/ Rôle N° 12/19300 [A] [Y] C/ [D] [X] Grosse délivrée le : à :ME ROUSTAN ME SIMON THIBAUD
Source officielle1re Chambre A
616243c71217cad6c01649e4
3 décembre 2013
3 décembre 2013
DU 03 DECEMBRE 2013 O.B N° 2013/ Rôle N° 13/12564 SA BENFORD REAL ESTATE C/ [I] [Y] épouse [W] Grosse délivrée le : à :ME MAYNARD ME SIMON THIBAUD
Source officielleChambre commerciale
6864c05e17fdd29c296517c2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Thibault GRAFFIN, conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c8c
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Miettrie 86410 BOURESSE agissant poursuites et diligences de son Gérant en exercice et de tous autres représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par la SCP PAILLE-THIBAULT-CLERC
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
686dfb11002316e0ca848f4a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE POLICE représenté par Me Thibault
Source officielleChambre 1-4
69f44e3fcdc6046d472f67a0
30 avril 2026
30 avril 2026
BLR INTERNATIONAL Représentant : Me Paul-victor BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Jean-louis BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante à S.C.P.
Source officielleChambre 4-7
5fdbe4c485ca4805637c9acb
18 janvier 2019
18 janvier 2019
APPELANT Monsieur Jean-Jacques X..., demeurant [...] représenté par Me Thibault Y... B... A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8fa
13 février 2007
13 février 2007
Madame Elisabeth Y... veuve AA... ... 17330 MIGRE EARL LA SERPENTINE 9 rue du Bois des Chaumes 17330 MIGRE EARL AGRI- TEC SYSTEME (ATS) ... 17330 MIGRE Représentés par la SCP PAILLE- THIBAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d0b
23 mars 2017
23 mars 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 23 MARS 2017 No 2017/ 147 Rôle No 16/07993 SAS MARION C/ Entreprise JEAN NEGRI ET FILS SAS SOFITER
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02569_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Jean-Luc I..., François D..., Clotaire F..., Jean-Daniel C... et Mme O... N... épouse L..., MM.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68ef2a791643bddf8ff84da1
14 octobre 2025
14 octobre 2025
N° Portalis DBVL-V-B7J-WFBO JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Jean-Denis
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67061e67fde28ee42071144a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
N° Portalis DBVL-V-B7I-VIAN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Jean-Denis
Source officielleChambre 1-8
697b1002cdc6046d4712b1c9
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-8
69d747d6cdc6046d479cd2bf
8 avril 2026
8 avril 2026
[R] [F] C/ Syndicat des copropriétaires [G] MARINETTES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume GOGUET Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8ad
19 juin 2007
19 juin 2007
Jean Le Vernd e sa demande d'indemnité fondée sur l'article 700 du NCPC -condamné la S. A. R. L. Jean Le Vern aux dépens.
Source officielleChambre 1-1
69d5ee7ccdc6046d477c05ea
7 avril 2026
7 avril 2026
[K] [X] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Fabrice SROGOSZ, avocat au barreau d'AVIGNON Appelante
Source officiellePage 12 sur 84